Médecins du Monde (MDM) accuse les pouvoirs publics de chercher à cacher la misère des Roms avant la Coupe du monde de...
La France veut cacher la misère des Roms avant la Coupe du Monde de rugby avec des politiques à court terme, dénoncent des associations après une série d'évacuations en août de bidonvilles occupés par ces populations migrantes démunies.
Le Syndicat professionnel de la presse magazine et d'opinions (SPPMO) interpelle les pouvoirs publics à propos de sites internet proposant de télécharger illégalement le contenu intégral de centaines de magazines, dans un communiqué publié mercredi.
Les pouvoirs publics mettent en garde les parents contre les chaînes télévisées destinées aux moins de trois ans, alors que les spécialistes de la petite enfance s'insurgent depuis des mois contre les bienfaits prêtés à BabyFirst ou Baby TV.
Pouvoirs publics et associations lancent cet automne en Bretagne des campagnes pour ringardiser l'ivresse. Un mal qui provoque de plus en plus de troubles, notamment le soir dans les ...
Les pouvoirs
publics ont présenté un nouveau plan pour
favoriser la sécurité sur internet, avec le souci
d'apprendre aux internautes, souvent désorientés
ou peu conscients des risques encourus, à se protéger.
Roms : Médecins du Monde remporte son procès. Le tribunal de Bobigny a rejeté la demande de la préfecture de Seine-Saint-Denis d'expulser les familles de Roms du camp d'urgence installé par Médecins du Monde depuis le 26 mai...
La Fondation Abbé Pierre qui a présenté le 28 juin à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine) le bilan de son programme 1.500 logements très sociaux interpelle les pouvoirs publics sur l'insuffisance ...
Les diffuseurs de radio en appellent aux pouvoirs publics pour prendre des mesures aidant à développer rapidement la radio numérique.
Belgique - Par circulaire datée du 22 mai 2008 (inforum n° 228782), Philippe Courard, Ministre des Pouvoirs locaux, a rappelé le cadre réglementaire existant en la matière et donné des exemples concrets issus de la jurisprudence du Conseil d’Etat ou des autorités de tutelle.
Il a ainsi d’abord rappelé les dispositions fédérales, à savoir l’actuel article [...]SHARETHIS.addEntry({ title: Circulaire relative aux conflits d'intérêts dans les marchés publics passés par les pouvoirs locaux, url: http://www.publictenders.be/circulaire-relative-aux-conflits-d%e2%80%99interets-dans-les-marches-publics-passes-par-les-pouvoirs-locaux/ });
La demande de création d'une banque spécialisée pour la petite et moyenne entreprise et l'artisanat «a été refusée par les pouvoirs publics», a annoncé le ministre de ce secteur, Mustapha Benbada, hier, lors d'un point de presse en marge de la tenue d'une réunion d'évaluation regroupant les directeurs de l'artisanat des 48 wilayas.
Faisant suite à une question écrite d'un député relative aux mesures mises en œuvre par les pouvoirs publics afin d'éviter les attaques menées par les cyberterroristes contre les systèmes informatiques de l'Administration et par conséquent la transmission à ces derniers de données confidentielles, le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes a apporté les précisions suivantes [...]
La priorité des pouvoirs publics est que les ex-salariés de Lenoir-et-Mernier, en liquidation judiciaire, retrouvent au plus vite un emploi, a affirmé mardi Bercy, jugeant inutile un médiateur pour négocier avec les pouvoirs publics une indemnité pour le préjudice subi.Il n'appartient ni à...
Dossier réalisé par Maître Patrick Thiel, Avocat associé CMS Debacker
I. Introduction
Et oui, les services juridiques sont aussi soumis aux marchés publics lorsqu'ils sont commandés par des pouvoirs adjudicateurs. L'adoption par la Région wallonne d'une circulaire fin 2008 [1] ? ici partiellement reprise ? nous donne l'occasion de faire le point sur la question.
En France, le [...]
En ces temps troublés, travailler avec des clients solvables est essentiel. Les marchés publics vous offrent cette garantie pour des volumes significatifs. 16 % du PIB de l'Union européenne provient en effet des marchés publics, soit un volume d’affaires de 54 milliards EUR pour la seule Belgique.
Les pouvoirs publics (Etat, Communautés, Régions, Provinces, Communes et [...]
