|
|
 |
Nouveau décès d'un enfant [14/01/2006 15:36]
Liens sponsorisés
Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
1 mois d’espoir pour un combat ensemble !
Si demain les medias nous alertent sur un enfant en France dénutri et brutalisé par ses proches, beaucoup trouveront cela scandaleux et plaindront cet enfant.
Si demain vous avez connaissance du décès d’un enfant victime d’un accident de la circulatio(...)
Il résulte de l'article 79-1, alinéa 2, du code civil que lorsqu'un enfant est décédé avant que sa naissance ait été déclarée à l'état civil et à défaut de production d'un certificat médical indiquant que l'enfant est né vivant et viable, l'officier de l'état civil établit un acte d'enfant sans vie qui énonce les jour, heure et lieu de l'accouchement et cet acte est inscrit à sa date sur les registres de décès. L'article 79-1, alinéa 2, du code civil ne subordonne l'établissement d'un acte d'enfant sans vie ni au poids du foetus, ni à la durée de la grossesse.
-
Jurisprudence
/
Etat civil,
Enfant,
Décès
Il résulte de l'article 79-1, alinéa 2, du code civil que lorsqu'un enfant est décédé avant que sa naissance ait été déclarée à l'état civil et à défaut de production d'un certificat médical indiquant que l'enfant est né vivant et viable, l'officier de l'état civil établit un acte d'enfant sans vie qui énonce les jour, heure et lieu de l'accouchement et cet acte est inscrit à sa date sur les registres de décès. L'article 79-1, alinéa 2, du code civil ne subordonne l'établissement d'un acte d'enfant sans vie ni au poids du foetus, ni à la durée de la grossesse.
-
Jurisprudence
/
Etat civil,
Enfant,
Décès
Il résulte de l'article 79-1, alinéa 2, du code civil que lorsqu'un enfant est décédé avant que sa naissance ait été déclarée à l'état civil et à défaut de production d'un certificat médical indiquant que l'enfant est né vivant et viable, l'officier de l'état civil établit un acte d'enfant sans vie qui énonce les jour, heure et lieu de l'accouchement et cet acte est inscrit à sa date sur les registres de décès. L'article 79-1, alinéa 2, du code civil ne subordonne l'établissement d'un acte d'enfant sans vie ni au poids du foetus, ni à la durée de la grossesse.
-
Jurisprudence
/
Etat civil,
Enfant,
Décès
L’insuffisance hépatique aiguë sévère (IHAS) est rare chez l’enfant et aboutit au décès ou à la transplantation hépatique dans plus de 45 % des cas. La recherche d’une cause est souvent...
Un enfant est décédé le 4 août au centre hospitalier de Mulhouse et une enquête médico-administrative a été ouverte, a annoncé jeudi dans un communiqué le ministère de la...
Décès d\'un enfant de 2 ans d\'une méningite à Anvers
L'insuffisance hépatique aiguë sévère (IHAS) est rare chez l'enfant et aboutit au décès ou à la transplantation hépatique dans plus de 45 % des cas. La recherche d'une cause est souvent rendue difficile par le climat d'urgence,...
La pneumonie est la première cause de décès chez les enfants de moins de 5 semaines dans les pays pauvres et est responsable d'environ 2 millions de décès par an dans cette population. L'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)...
Une enfant de 6 ans ne présentant, semble-t-il, aucun risque de santé, est décédée samedi des suites d'une grippe A (H1N1) au centre hospitalier de Chartres Elle avait été hospitalisée aux urgences pédiatriques dans la nuit de vendredi à samedi...
Une infirmière est en garde à vue depuis mercredi soir après le décès d'un enfant de trois ans à l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul à Paris (XIVe), a...
Un enfant de neuf ans est devenu la cinquième personne atteinte du virus de la grippe porcine à décéder au Royaume-Uni, a annoncé lundi le Service de santé public (NHS).Cet enfant est par ailleurs la deuxième personne porteuse du virus A(H1N1) à décéder à Londres. Il est mort ce week-end et avait...
Dimanche, un enfant de 11 ans est décédé au domicile de ses parents à Laons, après avoir été pris de violents maux de ventre. Ces parents inquiets ont conduit l’enfant aux urgences du centre hospitalier de Dreux où des analgésiques lui ont été prescrits. De retour chez lui son état de santé a empiré et l’enfant est décédé. Les parents ont porté plainte auprès de la gendarmerie convaincus que les soins nécessaires n’avaient pas été prodigués.Une autopsie sera pratiquée sur le corps de l’enfant pour déterminer les causes exactes du décès. De son côté, le directeur de l’établissement hospitalier a annoncé à nos confrères de la presse écrite que tout serait mis en œuvre pour déterminer ce qui avait bien pu se passer.
Le site webtou enfant est entierement consacré à l'univers de l'enfant. Vous y trouverez toutes les informations importantes concernant l'enfant, de la grossesse à l'education, en passant par la mode, les loisirs et le sport pour enfant. Le site webtou enfant est destiné aux parents et aux enfants !
Terrible drame que cette affaire d’enfant frappé à mort, notamment avec une laisse, par son beau-père, sous les yeux de sa maman. Ce fait divers sordide s’est déroulé à Nemours en Seine-et-Marne. Le meurtrier, âgé de 28 ans, est maître-chien dans le Loiret. Il est accusé d'avoir tué l'enfant de sa concubine, un petit garçon de 2 ans, en le frappant violemment à plusieurs reprises, par des gifles, des coups de pied et des coups de laisse. L'autopsie de l'enfant a confirmé que son décès était dû à des coups violents. Le couple a été écroué le soir même. En mai, l'enfant avait fait l'objet d'un signalement pour mineur en danger. Il aurait un temps été retiré à sa famille, avant d'y être à nouveau placé.
Autres actualités
- Décès d'un enfant de 2 ans d'une méningite à Anvers
Décès d'un enfant de 2 ans d'une méningite à Anvers[...]
- LAONS - Un enfant décède après de violents maux de ventre - par Intensite le 17.09.2008 : 08:06
Dimanche, un enfant de 11 ans est décédé au domicile de ses parents à Laons, après avoir été pris de violents maux de ventre. Ces parents inquiets ont conduit l’enfant aux urgences du centre hospitali[...]
- Une victime de plus en Indonésie
Un enfant de 12 ans infecté par le virus de la grippe aviaire est décédé en Indonésie, ce qui porte à 88 le nombre officiel de décès dans le pays dus à la maladie.[...]
- Rougeole: la mortalité a baissé de 78%
3 décembre 2009 -- Le nombre des décès dus à la rougeole est passé de 733&nbps;000 décès en 2000 à 164 000 décès en 2008, soit une diminution de 78%. Ces résultats restent cependant fragiles.[...]
- NICE MÉNINGITE DÉCÉS d’une ENFANT de sept ans à LENVAL
SANTÉ LENVAL - La DDASS des Alpes-Maritimes informée, qu’une enfant âgée de 7 ans hospitalisée à la Fondation Lenval de[...]
- Le cancer, première cause de décès en 2004
Représentant 30% des décès en 2004, le cancer fut la cause de mortalité la plus fréquente devant les maladies cardiovasculaires et les accidents.[...]
- Votre enfant est-il hyperactif ?
-
Enfant[...]
- Flashs du 1er septembre
Grippe A (H1/N1) : deux nouveaux décès en Nouvelle-Calédonie. Un enfant de un an et une femme de 36 ans sont décédés le 23 et le 30 août dernier des suites de la grippe A (H1/N1) en Nouvelle-Calédonie[...]
- Un enfant grièvement blessé en chutant du 4e étage
Un enfant grièvement blessé après une chute accidentelle du 4e étage
Slug : Accident enfant
VAL-DE-MARNE. Un enfant de trois ans a été grièvement blessé jeudi après avoir chuté...[...]
- Un nouveau mort de la grippe aviaire au Vietnam
Un enfant de quatre ans est mort récemment des suites de la grippe aviaire au Vietnam, portant à cinq le nombre des décès dus au virus H5N1 en 2007, selon le ministère de la Santé.[...]
- Un 7e enfant en vue?
Le couple le plus célèbre de Hollywood se préparerait pour un autre enfant. (7 Jours)[...]
- Le bébé décédé dans l'atelier était malade Le meurtrier de Susan est mort en prison Ils coupent les bagues à la tenaille
FAITS DIVERS
AUBERVILLIERS
LA MORT subite
n'est pas la seule explication du décès du bébé trouvé inanimé par ses parents, rue André-Karman,
le 16 avril. Le décès de ce nouveau-né avait semé l'émoi. L[...]
- Rugby - XIII / Wakefield : Décès de Watene
Le club de rugby à XIII de Wakefield a annoncé lundi le décès subit d’Adam Watene après l’entraînement. L’international des Iles Cook était âgé de 31 ans.[...]
- LE MANS - Un enfant fait une chute de 20 mètres et se tue - par Intensite le 02.04.2009 : 18:22
Mercredi, au Mans, est enfant est tombé du 6e étage et s’est tué. C’est apparemment en grimpant sur un bureau que le petit garçon de 2 ans est parvenu à atteindre le velux de la toiture de l’apparteme[...]
- Lorsque l'enfant disparaît
La mort d'un enfant est une épreuve terrible pour les parents, qui la vivent souvent dans une solitude et un silence qu'on s'efforce aujourd'hui de briser[...]
|
|
|
|
|
Formation referencement
Formation au référencement par les spécialistes en référencement de Ranking Metrics : conférence le matin, atelier pratique l'après-midi.
|
|
|
