Miles Wolff ne vendra les Capitales... du moins pas cette année.
(Journal de Québec)
Champion du monde de vitesse individuelle en 2005, l’Allemand Rene Wolff a décidé de mettre un terme à sa carrière à seulement 29 ans.
-- Demarches d'état civil
Depuis le 28 septembre dernier, la coordination locale du projet de reconstruction de registres d'état civil de Toumodi est opérationnelle. Sa mission est de faire l'inventaire de l'ensemble des registres d'état civil relevant de la section du tribunal de première instance de Toumodi où se trouvent les doubles.
Luc Leconte est nommé directeur général des services supports de CPM, spécialisé dans la création d'actions commerciales.
La Première chambre civile de la Cour de cassation a affirmé le 6/02/2008 que tout fœtus peut être déclaré à l’état civil quel que soit son niveau de développement.
Pour cela elle s’appuie sur l’article 79-1 alinéa 2 du Code Civil.
Cet article fait référence à la déclaration à...
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L'État civil refuse toujours de délivrer à ses parents le certificat de décès de Matthew Klein. (Journal de Québec)
Les femmes qui ont accouché de foetus nés sans vie pourront désormais les inscrire symboliquement sur le registre de l'état civil et faire leur...
Christian Wolff, qui a acheté une part minoritaire des actions de l'équipe Williams, révèle que l'écurie de Grove a rejeté des offres d'investisseurs renommés par le passé. BMW voulait avoir des parts, des investisseurs arabes et islandais le voulaient également, et je sais que cette année des Russes ont montré un certain intérêt, a déclaré Chritian Wolff au magazine allemand Sportweek. Mais Frank [Williams] voulait des gens avec l'esprit de course, car Williams (...)
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Williams
La mission initiée par le ministère de la Justice et l'Unops permettra aux journalistes de constaer de visu l'état d'avancement du processus de reconstitution des registres d'état-civil.
C'est un jugement historique que vient de rendre la Cour de Cassation : tout foetus né sans vie pourra désormais être déclaré à l'état-civil, quel que soit son niveau de développement. Cette décision créé déjà la polémique...
La cour d'appel de Douai rendra le 19 juin sa décision sur la demande du parquet d'empêcher la transcription auprès de l'état civil de...
