Alstom a annoncé mercredi dans un communiqué qu'il allait faire appel de sa condamnation lui reprochant d?avoir exposé des salariés de sa filiale Alstom Power Boilers à l'amiante à Lys-lez-Lannoy dans le département du Nord de 1998 à 2001. De...
La société Alstom Power Boilers devra payer 75 000 euros d'amende
pour avoir mis en danger, entre 1998 et 2001, la vie des salariés de
son site de Lys-lez-Lannoy (Nord).
Le tribunal correctionnel de Lille a eu la main lourde lundi dans une affaire d'exposition à l'amiante : une société du groupe Alstom a ainsi écopé de 75.000 euros d'amende, soit la peine maximale pour ce type de délit. ...
BESANCcedil;ON - L'Etat a fait appel de l'ordonnance du tribunal administratif de Besançon qui avait enjoint début juillet le ministère du ...
Le procès en appel de la société Alstom Power Boilers et d'un ex-directeur d'usine, lourdement condamnés en première instance pour avoir exposé à l'amiante des salariés du site de Lys-lez-Lannoy (Nord), s'est ouvert mardi devant le tribunal correctionnel de Douai..Le tribunal de Lille avait condamné en 2006 cette filiale du groupe Alstom à payer, outre 75.000 euros d'amende, 1,5 million d'euros de dommages et intérêts aux quelque 150 salariés parties civiles, pour avoir mis en danger la vie d'autrui sur l'ancien site de fabrication de chaudières, entre 1998 et 2001.Le directeur de l'usine à l'époque, Bernard Gomez, poursuivi pour le même chef et pour non-respect des règles d'hygiène et de sécurité, avait été condamné à neuf mois de prison avec sursis et 3.000 euros d'amende.Nous considérons que le délit n'est pas établi, a déclaré avant l'audience son avocat Me Pierre Cornut-Gentille, qui s'exprimait aux cotés de Me Patrick Maisonneuve, défenseur d'Alstom, qui avaient fait appel et espèrent la relaxe.Entre 1998 et 2001, les salariés n'ont pas été exposés à l'inhalation de poussières d'amiante comme les prélèvements d'atmosphère effectués à l'époque par des organismes indépendants l'ont démontré. Le tribunal de Lille n'en a pas tenu compte, a affirmé Me Cornut-Gentille.Pour François Skymanski, un ancien salarié de l'entreprise présent à l'audience mardi matin avec quelque 150 de ses collègues, ce procès en appel c'est quand même quatre ans de combat. Selon lui, les victimes de...
En 2006, c'était une première en France. Une société et son directeur avaient été lourdement condamnés, non parce que leurs employés avaient déclaré une maladie à cause de l'amiante mais parce que ceux-ci avaient été exposés à ce risque sans en avoir été suffisamment informés. Depuis mardi, les protagonistes de cette affaire sont rejugés en appel...
PARIS (Reuters) - Le groupe français Alstom serait sur le point de remporter l'appel d'offre de trains...
Les dépenses du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante ont diminué de 12 % en 2007. Mais les contentieux sur les indemnisations proposées se multiplient, et les victimes obtiennent souvent satisfaction en appel.
L'ex-ministre des Transports Yvon Marcoux avait promis à Alstom, en 2005, que le fabricant français serait invité à participer à un appel d'offres pour le renouvellement des voitures du métro de Montréal.
(ARGENT)
Environ 300 personnes selon la police et 400 selon les organisateurs ont manifesté vendredi devant le palais de justice de Mont-de-Marsan pour dénoncer les maladies liées à l'amiante d'anciens salariés d'EDF, à l'appel de la CGT Mines Energies d'Aquitaine.Le tribunal...
Le Québec a annoncé mercredi un appel d'offres pour le contrat de modernisation du métro de Montréal, une victoire pour le groupe français Alstom aux dépens de Bombardier, au lendemain d'un appel du président Nicolas Sarkozy à la réciprocité dans la concurrence.
A la suite d'une procédure engagée par le groupe français Alstom, la Cour supérieure du Québec avait jugé le 9 janvier que le projet...
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A l'appel de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante, les victimes et leurs familles ont manifesté samedi en silence pour exiger que se tienne enfin un grand procès pénal contre les employeurs responsables d'une catastrophe sanitaire qui provoque 3.000 morts par an.
Le français Alstom, menant un consortium avec l'égyptien Orascom, a été « retenu » pour la construction d'une centrale électrique en Algérie d'un montant « de l'ordre de 1,4 milliard d'euros », a annoncé à l'AFP un porte-parole du groupe. « Alstom a été retenu à l'issue d'un appel d'offres. On est...
Alors que trois anciens directeurs de l'usine Ferodo-Valéo de Condé-sur-Noireau (Calvados) ont été mis en examen suite au décès d'au moins deux ouvriers exposés à l'amiante, la cour d'appel de Nancy a reconnu mardi la faute inexcusable de Michelin, un...
Bien que seul encore en lice dans cet appel d'offres, Alstom a remporté jeudi le contrat à 1,3 milliard de dollars du premier train à grande vitesse en Argentine. Ce TGV sera le 1er d'Amérique latine et le second ...
