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Amiante : le procès italien, un exemple pour la France
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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
A l'appel de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante, les victimes et leurs familles ont manifesté samedi en silence pour exiger que se tienne enfin un grand procès pénal contre les employeurs responsables d'une catastrophe sanitaire qui provoque 3.000 morts par an.
Combien de victimes de l'amiante dans le département ? L'Addeva 93 (Association départementale de défense des victimes de l'amiante) s'occupe de 600 dossiers de salariés victimes de cette maladie professionnelle ou de leurs ayants droit. Elle a pu...
Publié le 02.07.07
Montataire
LE 23 NOVEMBRE 2006, le
tribunal administratif d'Amiens, considérant qu'Arcelor n'avait pas « une activité principale
d'utilisation de l'amiante comme matière première », a rejeté la requête de l'Association de
défense des victimes de l'amiante de la...
Publié le 10.01.08
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81 000 habitants de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis (CAB) n'auront bientôt plus
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La Recording Industry Association of America ne s'attendait pas à ce que le procès aille de l'avant contre Jammie Thomas et se serait montrée négligente dans la préparation de sa preuve. (Canoë)[...]
- JUSTICE - FRANCE: Fourniret réclame un procès en huis clos
Michel Fourniret, dont le procès devant la Cour d'assises des Ardennes dans sept affaires de meurtres s'est ouvert jeudi, a menacé de rester muet si le procès ne se déroulait pas à huis clos[...]
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Nikolay Davydenko, qui a été blanchi dans les affaires de pari sur internet, pourrait intenter un procès à l’ATP.[...]
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Une information AFP révèle qu'une plainte contre X aurait été déposée auprès du tribunal de grande instance de Nanterre dans les Hauts-de-Seine, par les différents syndicats de l'ascensorist[...]
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