AZF : le directeur de l'usine pollueur et payeur ?

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

 Autres actualités

• Ecologie - Le principe pollueur/payeur inscrit dans la loi
    Adopté mercredi soir par le Sénat, le principe vise à prévenir et réparer les dommages à la nature causés par un site ou une activité industriels.[...]
• Toulouse: fuite d'acide chlorhydrique à l'usine chimique Isochem
  Une fuite d'acide chlorhydrique dans l'usine chimique Isochem (groupe Société nationale des poudres et explosifs, SNPE) de Toulouse a provoqué lundi la formation d'un nuage blanc irritant mais a prior[...]
• AZF : la sécurité du site remise en cause
  Le procès de l'explosion de l'usine AZF de Toulouse se poursuit et hier, un fonctionnaire de la DRIRE a jeté une pierre dans le jardin des accusés. Il estime que l'usine ne disposait pa[...]
• Environnement - Le principe pollueur/payeur inscrit dans le droit français
   Le Parlement a adopté mardi la loi sur la responsabilité environnementale, qui accroît notamment les sanctions en cas de pollution marines.Le principe pollueur/payeur inscrit dans le droit franç[...]
• 180 jours-amende pour José Bové
  José Bové  a été condamné hier à 180 jours-amende à 100 euros par le tribunal correctionnel de Toulouse devant lequel il comparaissait avec 40 autres faucheurs volontaires pour destruction d'un d[...]
• Affaire de déchets pollués à Marignac
  Un courrier adressé au directeur de l'usine Thermo Magnésium France ainsi qu'au représentant de l'Etat, au directeur de la DRIRE, dénonce de nombreux dysfonctionnement en ce qui concer[...]
• Athlé - Justice : 2 mois requis contre Barber
  Le procureur du tribunal correctionnel de Bobigny a requis deux mois de prison avec sursis à l’encontre d’Eunice Barber. L’heptathlonienne est jugée pour s’être rebellée lors d’une interpellation en 2[...]
• Le Sénat vote le principe pollueur-payeur
  Le Sénat a voté hier les conclusions de la Commission mixte paritaire (Assemblée-Sénat) sur le projet de loi sur la « responsabilité environnementale » qui inscrit dans le droit français le principe p[...]
• VW Forest : reprise le 18 ?
  La direction de Volkswagen Forest a demandé vendredi au personnel de l'usine de reprendre le travail à compter du lundi 18 décembre. Dès la semaine prochaine, des techniciens rendront l'usine à nouvea[...]
• L'usine pollueuse se défend
  Saint-Arnoult-en-Yvelines - Sonchamp La SNR (Société nationale de revalorisation), l'usine de retraitement de l'aluminium de Sonchamp, ne pollue plus. C'est en tout cas l'explication du directeur gén[...]
• Le principe pollueur-payeur appliqué aux déchets ménagers
  Lors des discussions de ce week-end à l'Assemblée autour du projet de loi Grenelle 1, les députés ont adopté un amendement instaurant une taxe sur le poids des poubelles des ménages. D'ici u[...]
• Les députés adoptent le principe de pollueur-payeur
  Le Parlement vient d'adopter définitivement le projet de loi sur la responsabilité environnementale. Ce projet inscrit dans le droit français le principe du pollueur-payeur.Après les sénateurs, c[...]
• Procès de 41 anti-OGM à Toulouse: 180 jours-amende pour José Bové
  José Bové, poursuivi avec 40 autres faucheurs volontaires pour destruction de maïs OGM en 2006 en Haute-Garonne, a été condamné jeudi à 180 jours-amende à 100 euros, soit un total de 18.000 euros, par[...]
• Incendie dans une usine chimique en Haute-Savoie
  Dans la nuit de samedi à dimanche, un incendie a endommagé une usine de produits chimiques à Faverges, en Haute-Savoie. D'après les autorités locales, par sécurité, une soixantaine de personnes a[...]
• L'Audi A3 assemblée dès la rentrée
  L'usine Volkswagen de Forest va assembler des Audi A3 après les vacances d'été, a-t-on appris mardi à l'issue d'un conseil d'entreprises et auprès de la CSC. Le directeur du personnel, Jos Kayaert, de[...]