Pollueur

 Dans l'actualité

• Environnement - Le principe pollueur/payeur inscrit dans le droit français
   Le Parlement a adopté mardi la loi sur la responsabilité environnementale, qui accroît notamment les sanctions en cas de pollution marines.Le principe pollueur/payeur inscrit dans le droit franç[...]
• Ecologie - Le principe pollueur/payeur inscrit dans la loi
    Adopté mercredi soir par le Sénat, le principe vise à prévenir et réparer les dommages à la nature causés par un site ou une activité industriels.[...]
• Le Sénat vote le principe pollueur-payeur
  Le Sénat a voté hier les conclusions de la Commission mixte paritaire (Assemblée-Sénat) sur le projet de loi sur la « responsabilité environnementale » qui inscrit dans le droit français le principe p[...]
• Le principe pollueur-payeur appliqué aux déchets ménagers
  Lors des discussions de ce week-end à l'Assemblée autour du projet de loi Grenelle 1, les députés ont adopté un amendement instaurant une taxe sur le poids des poubelles des ménages. D'ici u[...]
• Les députés adoptent le principe de pollueur-payeur
  Le Parlement vient d'adopter définitivement le projet de loi sur la responsabilité environnementale. Ce projet inscrit dans le droit français le principe du pollueur-payeur.Après les sénateurs, c[...]
• Afrique: Le cas de la Chine - Un casse-tête pour le plus grand pollueur du monde
  La Chine a été au coeur du sommet de Copenhague. Considéré comme le plus grand pollueur de la planète, ce pays a été désigné comme celui qui aura fait échouer la rencontre de Copenhague, du fait de ses légendaires positions radicales sur des concessions.
• Déchets ménagers : le principe pollueur-payeur enfin adopté à l'Assemblée
  Lors des discussions à l'Assemblée autour du projet de loi Grenelle 1, les députés ont adopté un amendement instaurant une taxe sur le poids des poubelles des ménages. Ainsi, d'ici une dizaine d'années, le principe de pollueur-payeur sera appliqué aux particuliers et les ménages paieront donc en fonction de la quantité de déchets produits. Présenté par le député communiste André Chassaigne, cet amendement précise que la redevance d'enlèvement des ordures ménagères et la taxe d'enlèvement des ordures ménagères devront intégrer une part variable qui pourra prendre en compte le poids des déchets et leur nature. Il vaut donc mieux être célibataire et consommateur de surgelés qu'un ménage avec six enfants ? Universal Press Agency : le Fil d'Actus en Continu, indépendant et différent, peut animer et enrichir votre site Internet. Contactez-nous au 0820 821 453
• Sarkozy prône en Chine un "New Deal écologique"
  Au dernier jour de sa visite, le chef de l'Etat a interpellé le principal pollueur de la planète.
• A la poubelle!
  Dorénavant le pollueur paiera lorsqu'il abandonne des déchets sauvages en Wallonie. Jeter une cannette par terre vous coûtera 50 euros et les amendes grimperont selon la gravité des dépôts. Une campagne de sensibilisation du citoyen a également été mise en place.
• "L'application du principe pollueur / payeur doit guider les politiques locales"
  -- Interview-JPLP.pdf
• Coup dur pour les écolos !
  Les partisans du ferroutage et des transports propres doivent se désoler du coup dur qui leur est porté par les grévistes. Alors que la SNCF s'acharnait à démontrer dans son éco ?comparateur que le train était moins pollueur que l'avion et l'automobile, que les verts parisiens avaient...