Le rapport des experts de l'UE

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

 Autres actualités

• Le rapport des experts de l'UE
  Préparé pour la commission européenne et rédigé par des experts des Etats membres de l'UE, ce rapport est une réponse à l'appel lancé dans le cadre de la charte européenne des petites entreprises en f[...]
• La Commission européenne clarifie sa position après un rapport prônant l'open source
  Suite à la publication à Bruxelles, début janvier, d'un rapport qui dresse les avantages des logiciels non propriétaires, la Commission européenne a tenu à clarifier ses propos.[...]
• Pêche au thon : des experts accusent
  Un comité international d'experts vient de publier un rapport critiquant vivement la gestion de la pêche au thon rouge en Méditerranée et en Atlantique est, accusant les pays impliqués de ne pas [...]
• Europe : consommation et produits dangereux en 2006
  La commission européenne a publié, le 19 avril 2007, le rapport RAPEX 2006 sur les produits de consommation dangereux retirés du marché européen. Le RAPEX est un système d'alerte permettant aux Etats [...]
• Europe : vers une répression des "crimes verts"
  La Commission européenne a présenté le 9 février 2007 une proposition de directive qui contraint les États membres à traiter les atteintes graves à l'environnement comme des infractions pénales et à v[...]
• Bruxelles part en guerre contre les "crimes verts"
  La Commission européenne veut obliger tous les Etats membres à prononcer des peines de prison contre les responsables de pollutions les plus graves. Les législations sont en effet actuellement très di[...]
• La Commission veut aider les PME à devenir plus écologiques
  Une communication récemment publiée par la Commission européenne a pour objectif d'aider les petites et moyennes entreprises à utiliser efficacement l'énergie et les ressources.La communicat[...]
• DEEE : la Commission européenne poursuit 8 Etats membres
  La Commission va intenter une action contre huit États membres qui n'ont pas transposé correctement la législation de l'UE concernant la gestion des déchets d'équipements électriques et[...]
• Environnement : Les experts du Giec à Valence pour valider leur 4e rapport
  Les experts du Giec, prix Nobel de la paix 2007 avec Al Gore, se retrouvent à Valence (Espagne) du 12 au 17 novembre pour valider leur 4 rapport sur le changement climatique, déjà dépassé selon certai[...]
• La Commission européenne sanctionne la pollution marine
  La Commission européenne a décidé hier d'adresser des avis motivés à Chypre, à l'Estonie, à la Finlande, à la France, au Luxembourg, à Malte, au Portugal et au Royaume-Uni, ces pays n'[...]
• La CE milite pour le respect de la vie privée
  Nouvelle profession de foi de la Commission européenne en faveur du respect de la vie privée notamment sur Internet. Un droit que les États membres se doivent de faire respecter.[...]
• La Commission européenne lance EU Tube
  La Commission européenne a lancé vendredi sur le site américain de partage de vidéos YouTube sa propre chaîne thématique, baptisée EU Tube.[...]
• rapport - Le libre en Europe : un patrimoine de 2 milliards d'euros
  Réalisé pour la Commission européenne, le rapport Merit révèle la force du logiciel libre sur notre continent. Il plaide pour une exonération fiscale et de nouveaux contenus éducatifs.[...]
• Portugal et Espagne mis en demeure
  La Commission européenne a envoyé au Portugal et à l'Espagne des lettres de mise en demeure, ces États membres n'ayant pas pris les mesures qui s'imposaient en matière de protection d[...]
• Europe : première journée de la sécurité routière
  À l'occasion de la première journée européenne de sécurité routière, le 27 avril 2007, la Commission européenne a présenté un bilan d'étape du programme d'action européen pour la sécurité routière, la[...]