Le procès en appel du constructeur automobile suédois Volvo (groupe Ford) et d'une conductrice, condamnés en janvier dernier pour homicides et...
Le procès en appel du berger de Cargèse s'est ouvert lundi matin. Condamné à la perpétuité en première instance, il veut convaincre la cour d'assises de son innocence. » DOSSIER SPECIAL - Le procès Colonna
Le procès en appel du berger de Cargèse s'est ouvert lundi matin. Condamné à la perpétuité en première instance, il veut convaincre la cour d'assises de son innocence. » DOSSIER SPECIAL - Le procès Colonna
Selon l'AFP, le procès en appel du naufrage de l'Erika en décembre 1999, provoquant une catastrophe écologique majeure, s'est ouvert ce lundi 5 octobre matin devant la cour d'appel de Paris. Jusqu'au ...
Le procès en appel de l'islamiste algérien, condamné à la prison à vie en 2007, s'est ouvert mercredi devant la cour d'assises spéciale.
Encore un problème de conflit d'intérêts dans le procès de The Pirate Bay. Alors que le procès en appel doit s'ouvrir au mois de novembre, l'indépendance de l'un des jurés est remise en question. Il travaille pour Spotify, un concurrent de Deezer dont les majors du disque possèderaient une partie du capital. [Lire la suite]
Le procès en appel de Christian Beaulieu, condamné à la réclusion criminelle à perpétuité le 7 décembre 2007 à Nevers pour le viol et le meurtre...
La cour d'assises d'appel de Lyon, accédant à la demande de l'accusé, a annulé lundi le procès en appel de David Hotyat, condamné à...
Le procès en appel de Christian Beaulieu, condamné à la réclusion criminelle à perpétuité le 7 décembre 2007 à Nevers pour le viol et le meurtre d'un garçonnet de 4 ans, Mathias, un an plus tôt dans un village de la Nièvre, a débuté hier devant la cour d'assises du Cher. Le procès est prévu pour durer jusqu'à vendredi.
Christophe Grébert nous a annoncé que la mairie de Puteaux avait fait appel du jugement du tribunal le relaxant. Il y aura donc un deuxième procès comme un billet du blog MonPuteaux.com l'explique....
Le procès en appel de Bernard Sainz, surnommé Dr Mabuse, condamné en première instance à trois ans de prison dont 18 mois ferme pour avoir prescrit des substances dopantes à des cyclistes, a été renvoyé jeudi au 5 novembre par la cour d'appel de Paris.
Le procès en appel du naufrage de l'Erika, ouvert depuis le 5 octobre à Paris, s'achève ce mercredi 18 novembre, après sept semaines d'audience. Le naufrage de ce pétrolier il y a dix ans avait, ra...
Le procès en appel des caricatures de Mahomet opposant Charlie Hebdo, qui les avaient publiées, à l'Union des organisations islamiques de France (UOIF) et à la Ligue islamique mondiale (LIM) a été fixé mercredi au 23 janvier 2008, a-t-on appris auprès de la cour d'appel de Paris.
Le procès en appel de la catastrophe aérienne du Mont Sainte-Odile s'est ouvert mardi devant la cour d'appel de Colmar, dans le Haut-Rhin, qui siégera dans la cour d'assises...
André Tarallo, 77 ans, l'ex-« Monsieur Afrique » du groupe Elf, a vu sa peine alourdie en appel. Jugé à nouveau pour détournement de fonds au détriment du groupe pétrolier, il vient d'écoper d'une peine de 7 ans ...
