Christophe Grébert nous a annoncé que la mairie de Puteaux avait fait appel du jugement du tribunal le relaxant. Il y aura donc un deuxième procès comme un billet du blog MonPuteaux.com l'explique....
Christophe Grébert (MonPuteaux.com) annonce : Condamnés le 5 septembre dernier par le tribunal correctionnel de Nanterre pour diffamation et complicité de diffamation contre MonPuteaux.com, Joëlle et Charles Ceccaldi-Raynaud ont décidé de faire appel. Un autre procès aura donc lieu dans...
Il y a quelques mois, la cour d'appel de Paris avait renvoyé à aujourd'hui sa décision dans l'affaire qui opposait la Mairie de Puteaux à MonPuteaux.com, le blog de Christophe Grébert.
Pour analyser le verdict du procès en diffamation que la Mairie de Puteaux a intenté à l'auteur du site MonPuteaux, je vous propose de prendre comme point de départ la dépêche de l'AFP, qui en dehors du texte de Christophe...
Poursuivi par la mairie de Puteaux pour diffamation, le blogueur Christophe Grébert a été relaxé. La Ville va faire appel.
Le procès en appel du berger de Cargèse s'est ouvert lundi matin. Condamné à la perpétuité en première instance, il veut convaincre la cour d'assises de son innocence. » DOSSIER SPECIAL - Le procès Colonna
Le procès en appel du berger de Cargèse s'est ouvert lundi matin. Condamné à la perpétuité en première instance, il veut convaincre la cour d'assises de son innocence. » DOSSIER SPECIAL - Le procès Colonna
Selon l'AFP, le procès en appel du naufrage de l'Erika en décembre 1999, provoquant une catastrophe écologique majeure, s'est ouvert ce lundi 5 octobre matin devant la cour d'appel de Paris. Jusqu'au ...
Le procès en appel de l'islamiste algérien, condamné à la prison à vie en 2007, s'est ouvert mercredi devant la cour d'assises spéciale.
Encore un problème de conflit d'intérêts dans le procès de The Pirate Bay. Alors que le procès en appel doit s'ouvrir au mois de novembre, l'indépendance de l'un des jurés est remise en question. Il travaille pour Spotify, un concurrent de Deezer dont les majors du disque possèderaient une partie du capital. [Lire la suite]
On se souvient qu'en première instance les plaintes de la mairie de Puteaux contre le journal quotidien Le Parisien et contre le blog de Christophe Grébert (MonPuteaux.com) (qui avait reproduit un extrait de l'article paru dans Le Parisien) avaient été...
Le procès en appel de Christian Beaulieu, condamné à la réclusion criminelle à perpétuité le 7 décembre 2007 à Nevers pour le viol et le meurtre...
La cour d'assises d'appel de Lyon, accédant à la demande de l'accusé, a annulé lundi le procès en appel de David Hotyat, condamné à...
Le premier procès de la blogosphère, celui que la Mairie intente à MonPuteaux.com, est suivi très attentivement par tous les blogeurs de France, les élus, et plus généralement par tous les amoureux de la liberté. Ayant suivi le parcours de...
