Durant l'Euro 2008, un tenancier de café qui diffuse les rencontres sur sa terrasse devra payer les tarifs demandés par les organisations suisses de droit d'auteur, selon un jugement. Il ne devra rien payer à l'UEFA.© TSR, 2008
Même si un test d'ADN a établi qu'il n'est pas le père biologique des jumeaux de son ex-femme, un Torontois devra payer une pension alimentaire pour ses enfants. Ces derniers seraient plutôt les fruits de ... (LCN)
Le parti devra payer plus de 30 000 euros de droits.
Jean Renaud, l'ex-fonctionnaire du ministère des Finances et coaccusé dans l'affaire Norbourg, devra payer ses frais d'avocat. (ARGENT)
DERNIERE MINUTE
LES trois inventeurs de Seine-Saint-Denis qui participaient au concours Lépine, à la Foire de Paris, ont tous été récompensés. Philippe Riandet, de Bagnolet, a reçu sous une ovation la médaille d'or de l'Office international de la production industriel...
Publié le 13.05.08
A la suite d'une démarche effectuée auprès du président de la République, Nicolas Sarkozy, Jean-Florent Campion, élu du Nouveau Centre et secrétaire général de l'Association des inventeurs salariés (AIS), et Jean-Paul Martin, European Patent Attorney et spécialiste français reconnu de la problématique de (...)
En 2006, l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) a décerné deux prix à des inventeurs à l’occasion du Salon...
La Fédération Italienne de Football (FIGC) a infligé ce jeudi à José Mourinho une amende de 13 000 euros pour avoir insulté et bousculé un journaliste après un match nul 1-1 contre l'Atalanta Bergame, en Serie A, en décembre dernier.
Les créateurs du réseau mondial internet World Wide Web (WWW) ont fêté vendredi à Genève le 20e anniversaire d'une idée vague mais passionnante qui a révolutionné le monde de la communication, mais pas toujours au goût de ses inventeurs.
COLMAR, France (AP, Dow Jones)--La cour d'appel de Colmar a condamné vendredi Air France-KLM (3112.FR) à payer des dommages et intérêts dans l'affaire du crash d'un Airbus A320...
A la suite d'une plainte de l'UFC-Que Choisir de l'Isère, le FAI devra payer des dommages et intérêts à des abonnés privés de connexion et qu'il continuait de faire payer tous les mois.
La Financière Banque Nationale (FBN) devra casquer autour de 750 000 $ pour compenser les pertes subies par un client très mal conseillé. (Journal de Montréal)
La Financière Banque Nationale (FBN) devra casquer autour de 750 000 $ pour compenser les pertes subies par un client très mal conseillé. (Journal de Montréal)
Parce que les enjeux du développement durable se joue aussi à l'échelle d'un territoire, la ville de Lille lance le Festival Futurs Viables pour mieux consommer aujourd'hui et mieux vivre demain, avec le soutien des Inventeurs. Cet évènement présente des initiatives et des exemples concrets dont la...
Selon le journal espagnol Marca, le Real Madrid va devoir payer une amende pour avoir joué en Ligue des Champions à Brême avec son habituel maillot floqué de son sponsor Bwin.com.
