Actualités Industrie > Agrandir sa maison : les autorisations nécessaires















Dictionnaire en ligne
Définitions Sigles Participer Equipe éditoriale Annuaire
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 
Rechercher
 

Agrandir sa maison : les autorisations nécessaires

 Liens sponsorisés

 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

De nouvelles autorisations d'essais en champs en 2008... (lci.fr - Actu Sciences)

  Le ministre de l'Agriculture Michel Barnier a annoncé mardi devant le Sénat que de nouvelles autorisations d'essais de cultures OGM en plein champ seront délivrées "dès 2008".

[Dépêche] REFORME DES AUTORISATIONS D'URBANISME : J-3 !... (Businessimmo.info - La lettre de l'immobilier)

Dépêche n° 2036 - Vendredi 28 septembre 2007 : Les textes relatifs à la réforme des autorisations d'urbanisme entrent en vigueur lundi 1er octobre 2007.A partir de cette date, les demandes de permis de construire, d'aménager, de démolir et les déclarations préalables suivront le nouveau régime d'instruction.Par ailleurs, les nouvelles modalités de[...]

Réforme du permis de construire... (Ville de Montfermeil (via [RSS] Notre-ville.net))

Depuis le 1er octobre, la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme est entrée en vigueur. Objectif : faciliter les constructions et développer l'accesion à la propriété.

Nouvelles autorisations de cultures OGM en 2008... (Autour du Bio)

Le ministre de l'Agriculture, Michel Barnier, a annoncé mardi devant le Sénat que de nouvelles autorisations d'essais de cultures OGM en plein champ seront délivrées "dès 2008". "Il nous faut une recherche en plein champ et dès 2008", a déclaré M. Barnier en présentant le projet de loi sur les organismes... Lire Nouvelles autorisations de cultures OGM en 2008

9 000 sites industriels européens jugés en infraction par Bruxelles... (Enviro2b)

Neuf États européens viennent de recevoir un premier avertissement de la part de la Commission européenne pour ne pas avoir délivré de nouvelles autorisations ou actualisé les autorisations existantes. Ces autorisations concernent 9 000 sites industriels européens.Les neufs États mis en demeure (Belgique, Bulgarie, Estonie, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal, Slovénie, et Espagne) sont en infraction [...]

9 000 sites industriels européens jugés en infraction par Bruxelles... (Enviro2b)

Neuf États européens viennent de recevoir un premier avertissement de la part de la Commission européenne pour ne pas avoir délivré de nouvelles autorisations ou actualisé les autorisations existantes. Ces autorisations concernent 9 000 sites industriels européens.Les neufs États mis en demeure (Belgique, Bulgarie, Estonie, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal, Slovénie, et Espagne) sont en infraction [...]

OGM: Barnier annonce de nouvelles autorisations d'essais en plein champ... (La Provence - France)

Le ministre de l'Agriculture Michel Barnier a annoncé mardi devant le Sénat que de nouvelles autorisations...

Les autorisations d'interruption médicale de grossesse en hausse... (Le Point.fr : A votre santé)

Les autorisations d'interruption volontaire de grossesse pour motif médical (IMG) ont augmenté de 10 % en 2006 par rapport à l'année précédente (6.093...

9.000 sites industriels jugés en infraction par la Commission européenne... (À la une d'Actu-Environnement)

La Commission européenne a adressé le 6 mai un premier avertissement à neuf États européens pour ne pas avoir délivré de nouvelles autorisations ou actualisé les autorisations existantes pour plus de ...

[Dépêche] LA DURÉE DE VALIDITÉ DES AUTORISATIONS DE CONSTRUIRE EST DESORMAIS DE 3 ANS !... (Businessimmo.info - La lettre de l'immobilier)

Dépêche n° 3404 - mardi 6 janvier 2009 : Aux termes d'un décret n°2008–1353 du 19 décembre 2008 (JO 20 déc.), le délai de validité des permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir et des décisions de non-opposition à déclarations préalables de travaux est porté de 2 à 3 ans. Cette extension temporaire du délai de validité a vocation à[...]

Moscou envisage de délivrer des autorisations de travail aux immigrés avant leur arrivée en Russie... (RIA Novosti)

MOSCOU, 11 juillet - RIA Novosti. Selon le chef adjoint de la diplomatie russe, Alexandre Iakovenko, le ministère des Affaires étrangères étudie le mécanisme permettant aux travailleurs immigrés d'obtenir les autorisations nécessaires avant leur arrivée en Russie.

architecte (Dernieres offres d'emploi en Afrique)

la mission comprend (outre le plan) : le dépôt du permis de construire et autres autorisations administratives , la préparation des devis d’entreprises, la direction des travaux (surveillance de l’avancement, organisation de réunions de chantier), la vérification des factures des entreprises et l’assistance à la réception.

Régularisation massive au cas par cas ( Le Salon Beige)

Les 19 sans-papiers de l'entreprise Griallet qui s'étaient mis en grève le 22 mai à Montreuil pour demander leur régularisation ont obtenu des autorisations provisoires de séjour. Renouvelables une fois, ces autorisations se transformeront en titre de séjour d'un an...

L'Union Européenne hésitante sur les autorisations d'OGM... (Autour du Bio)

L'Union européenne est de plus en plus embarrassée sur les OGM, coincée entre des Etats membres et une opinion majoritairement hostiles, une procédure d'autorisation baroque et les risques de représailles commerciales des pays producteurs. A Luxembourg, les ministres européens de l'Environnement n'ont pas dégagé mardi la majorité... Lire L'Union Européenne hésitante sur les autorisations d'OGM

Des manifestants anti-éoliens demandent la suspension immédiate des autorisations... (À la une d'Actu-Environnement)

Selon l'AFP, environ un millier de manifestants anti-éoliens, dont une dizaine de maires, ont défilé le samedi 4 octobre à Paris pour réclamer la suspension immédiate de nouvelles autorisations d'impl...

 Sites de l'annuaire

Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :

 Autres actualités


Offre d'hébergement web professionnel
Hébergement web
Le Dico du Net
fait confiance à Sivit
pour son hébergement
Testez Sivit à partir de :
1,90 EUR HT/mois
(garantie 30 jours satisfait ou remboursé)
Publicité