En Europe, le cybermarchand ne pourra pas se prévaloir du brevet qui permet aux internautes de faire des cadeaux en ligne d'un seul clic. Mais les opposants aux brevets logiciels sont en partie déçus car leur motif de révocation n'a pas été retenu.
Dominique de Villepin devra revoir sa copie. Son ordonnance permettant de
ne pas prendre en compte dans le calcul des effectifs d'une entreprise les
salariés de moins de 26 ans vient d'être retoquée par le Conseil d'Etat. ...
Parviendra-t-on un jour à régler la question du brevet logiciel en Europe? La législation proposée la Commission et le conseil européen a été rejetée en bloc l'été dernier par les députés de Strasbourg.
La justice a suspendu lundi le plan social à Radio France internationale (RFI), en demandant à la direction de revoir sa copie, une décision vécue comme une victoire par les syndicats même si elle ne remet pas en cause, sur le fond, les 206 suppressions d'emplois.
Dos au mur après l'humiliation subie au Mans, Jean Fernandez pourrait profiter de la trêve internationale pour revoir sa copie.
LA DEFENSE.
«MASSIVE, grise, triste.» Joëlle Ceccaldi Raynaud, députée-maire de Puteaux, n'aime pas la tour Signal de Jean Nouvel et elle le fait savoir. « Je demande à Jean Nouvel de revoir sa copie, affirme-t-elle. L'architecte a dit lui-même lors de la...
Publié le 29.05.08
Depuis quelques années, la Commission européenne, soutenue par une partie du Conseil européen tente de créer un brevet européen pour les logiciels. Mais un rejet de la directive par le Parlement européen à une quasi unanimité a porté un coup au projet qui risque de lui être fatal.
Un brevet déposé par Apple donne une idée des évolutions de Dashboard. L'environnement de widgets d'Apple pourrait se mettre à la 3D prochainement, à en croire ce brevet. L'utilisateur pourrait créer ...
Jusqu'à présent, il était nécessaire de recourir à l'extension VFAT pour accéder au système de fichiers FAT. Or, cette extension est protégée par un brevet appartenant à Microsoft. Pour se libérer d'un éventuel procès ou d'une improbable amende, un développeur a mis au point un patch contournant le brevet de Microsoft. [Lire la suite]
Les opérateurs de téléphonie mobile américains, principaux distributeurs de téléphones portables, n'apprécient pas les smart...
L’Office Européen des Brevets a mis en ligne début juin une brochure sur le brevet et le logiciel.
Sommaire :
Les brevets relatifs à des inventions mises en oeuvre par ordinateur et leurs avantages pour la société
La pratique à l'OEB : le cadre juridique
Exemples d'inventions brevetables impliquant l'utilisation de logiciels
Le brevet européen : une qualité et une [...]
Les modalités fixant les rémunérations copie privée sur les produits high tech vont être revues. Industriels, ayants droit et associations de consommateurs sont invités à faire des propositions.
Le tollé provoqué par l'annonce, il y a trois semaines, d'une hausse du prix du gaz comprise entre 13 et 21 pc à partir du 1er septembre 2007, a obligé Electrabel à revoir sa copie.
L'office européen de brevets (OED) a rétabli en appel mercredi un brevet controversé concernant des tests sur des mutations génétiques prédisposant aux cancers du sein et de l'ovaire, mais en restreignant sa portée par rapport au brevet d'origine.
Souvent louables, les fonctionnalités de sécurité introduites dans Mac OS X 10.5 interpellent nombre de spécialistes dénonçant une implémentation incomplète qui pourrait laisser les utilisateurs à la merci d'attaques.
