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Premier league: la BBC va être poursuivie pour diffamation [21/09/2006 12:44]
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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
Le constructeur automobile a gagné un procès contre une de ses ex-salariées, poursuivie pour injures et diffamation publique. Elle avait relaté sur son blog personnel sa mise au placard après un congé parental et publié les noms de collègues.
Bientôt un grand déballage public sur l'affaire Borrel' En tout cas c'est ce que promet d'offrir le tribunal correctionnel de Paris qui examinera la plainte en diffamation déposée par Alain Romani, longtemps installé à Djibouti, à l'encontre d'Elisabeth Borrel et de son éditeur Flammarion.
La chanteuse est poursuivie par son ancien imprésario pour diffamation et manquement à un contrat. (Canoë)
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Deux journalistes de France Inter, poursuivis en diffamation par Vincent Bolloré, ont comparu ce mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour avoir, au printemps dernier, diffusé un reportage intitulé “Cameroun, l’empire noir de Vincent Bolloré”.
Poursuivie pour la première fois en France pour "atteinte à la vie privée" et "diffamation", l'encyclopédie collaborative en ligne a remporté une importante bataille judiciaire lundi à Paris.
Véronique Lapides, présidente de l'association Collectif Vigilance Franklin- qui réclame la dépollution d'un ancien site industriel Kodak- était poursuivie en justice pour diffamation par le Maire de...
Poursuivie en justice, l'association qui promeut l'encyclopédie en ligne Wikipedia a été considérée comme prestataire technique et non comme éditeur.
Saint-Soupplets
DIFFAMATION ou opposition politique ? C'était bien tout le sens du débat, hier, devant le tribunal correctionnel de Meaux. Guy Roze, un habitant de Saint-Soupplets, comparaissait pour diffamation envers un dépositaire de l'autorité publique. Face à lui,...
Publié le 09.07.08
Le Tribunal de Grande Instance de Paris vient de donner raison à un client de Free accusé de diffamation
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Slumdog Millionaire est poursuivi en diffamation par une association indienne.[...]
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Après les propos tenus par Maxime Lombardini, Orange veut porter plainte pour diffamation[...]
- droit - Le Sénat allonge le délai de prescription pour la diffamation sur Internet
La proposition de loi étend de trois à douze mois la durée pendant laquelle la diffamation et les injures en ligne peuvent être poursuivies.[...]
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Nintendo dévoile de nouvelles images de son Puzzle League DS, également appelé Panel de Pon DS chez nos amis japonais. Ce puzzle game proposera un système éprouvé dans de nombreux titres du construct[...]
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Un délégué CGT jugé
pour diffamation contre le maire
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LE 29 MAI, deux membres
du collectif Solidarité Migrants de Méru et deux membres de l'union locale CGT comparaîtront
devant le tribunal de Beauvais pour répondre de diffamation à l'encontre du maire d[...]
- Bwin assigne la FFT pour diffamation
Via un communiqué, la société Bwin a décidé d’assigner la Fédération Française de Tennis pour diffamation devant le Tribunal de Grande Instance de Paris à la suite des propos tenus par les représentan[...]
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Quelques signes qui ne trompent pas, laissent à penser que la campagne électorale est désormais lancée et qu'elle devrait même faire rage. Le premier secrétaire du PS François Hollande a porté plainte[...]
- Trois maires pour une affaire de diffamation Venez supporter ceux qui affronteront les vachettes ! Partage-Tanzanie en c
L'ACTU EN FLASH
BEAUVAISIS
C'EST le 24 mai prochain
que Laurent Lefèvre, maire de Rainvillers, Jean-Luc Bracquart, maire du Mont-Saint-Adrien, et
Jean-Eric Ménard, maire de Saint-Léger, se retrouvero[...]
- La Severn Trent mentait sur ses fuites
Une compagnie de distribution d'eau britannique, la Severn Trent, est poursuivie en justice pour avoir menti sur l'étendue des fuites sur son réseau de canalisations.La compagnie de distribu[...]
- Blog: condamnation pour diffamation confirmée en appel pour la maire de Puteaux
La cour d'appel de Versailles a confirmé jeudi la condamnation de Joëlle Ceccaldi-Raynaud, députée-maire UMP de Puteaux (Hauts-de-Seine), et de son père Charles, sénateur UMP et ex-maire de la ville, [...]
- NBA - Charlotte : Ajinça en D-League
Peu utilisé par Charlotte en début de saison, Alexis Ajinça a été renvoyé en D-League.[...]
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Le groupe Areva (key-areva.html) devient le sponsor titre du meeting Golden League (key-golden-league.html) de Paris Saint Denis. Plutôt habitué aux...[...]
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