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Intenter un procès

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Intenter un procès... ()

Vous êtes empêtré dans un litige et vous envisagez d’intenter un procès pour en sortir ? Nous traçons les grandes lignes de ce qui vous attend.

En bref : l'artiste belge Mika envisagerait d'intenter un procès au chanteur Mika... ()

Mika, une artiste belge de reggae envisagerait d'intenter un procès au chanteur libanais Mika, interprète des hits et singles « Grace Kelly » ou encore « Relax (Take It Easy) », a rapporté la RTBF...

[Shaiya] La bêta commence lundi !... ()

Le choses se précisent ! En effet c'est don dès lundi que commence la bêta fermé de Shaiya en français. L’équipe de Shaiya FR le MMORPG gratuit d’Aeria Games vient officiellement d’annoncer le lancement de la bêta privée le lundi 16 mars vers 18h (heure française). Après de longues semaines d’attentes, les joueurs sélectionnés se transformeront en bêta testeurs. Ils auront l’unique chance de prendre part à l’aventure Shaiya FR.

[Shaiya] La bêta commence lundi !... ()

Le choses se précisent ! En effet c'est don dès lundi que commence la bêta fermé de Shaiya en français. L’équipe de Shaiya FR le MMORPG gratuit d’Aeria Games vient officiellement d’annoncer le lancement de la bêta privée le lundi 16 mars vers 18h (heure française). Après de longues semaines d’attentes, les joueurs sélectionnés se transformeront en bêta testeurs. Ils auront l’unique chance de prendre part à l’aventure Shaiya FR.

Lutte contre la Corruption au Mali... ()

L’ex-PDG de la BHM dans la gueule du loup - Revenu de son séjour parisien de près de quatre ans, l’ancien PDG de la Banque de l’habitat du Mali (BHM), Mamadou Baba Diawara, a été mis aux arrêts le vendredi 1er juin 2007. Il a été arrêté avec quelques anciens collaborateurs sur ordre du procureur du Pôle économique et financier où ils sont gardés pour des besoins d’enquêtes. Une leçon que devront méditer tous ceux qui traînent des casseroles mais qui pensent s’en sortir pour avoir « contribué » à la réélection du président de la République.

Le blues de l’UMP... ()

Le PS ne va pas bien mais, l’UMP ne va guère mieux. Depuis l’élection de Nicolas Sarkozy, la machine de guerre s’est grippée, le laboratoire d’idées s’est arrêté. Alors quand le deuxième raille le premier, il y a de quoi sourire. Après l’université d’été PS de La Rochelle, le Campus UMP de Royan. La proximité géographique atteste des similitudes dans la difficulté des deux grandes formations politiques françaises. Si le décor et les acteurs changent, la pièce reste la même.

Pourquoi tout ça? ()

Entre Nous - Cherchant coûte que coûte à laver ‘’l’offense faite au Chef de l’Etat’’, le puissant magistrat Sombé Théra a gauchement amplifié une affaire qui ne méritait pas d’intérêt. Alexis Kalambry des ‘’Echos’’, Birama Fall du ‘’Républicain’’, Sambi Touré de ‘’Info-Matin’’ et Hamèye Cissé du ‘’Scorpion’’, pour s’être rendus coupables de complicité ‘’d’offense au chef de l’Etat’’, ont été mis sous mandat de dépôt et écroués à la Maison centrale d’arrêt de Bamako. C’était depuis mercredi dernier. Cependant, le lendemain jeudi, un autre confrère de la place, ‘’La Nouvelle République’’ remettait ça et, coup de théâtre, Sombé Théra recule et se terre dans son bureau.

Samsung va verser 900 millions de dollars à Rambus... ()

Afin de mettre fin aux poursuites incessantes de Rambus, Samsung a accepté de leur verser 900 millions de dollars. Cette somme sera répartie en 200 millions de dollars d'actions, 200 millions de dollars versés à la signature du contrat et 25 millions de dollars versés chaque trimestre durant les cinq prochaines années.En échange, Samsung aura accès aux brevets de Rambus de manière illimitée et sans avoir à verser d'autres droits sur de nombreuses technologies dont la DRAM.De plus les sociétés vont travailler de concert dans le développement de certaines mémoires graphiques et destinées aux appareils mobiles. Si la somme peut paraître très élevée, c'est une goutte d'eau dans l'océan d'argent que Samsung brasse en fabricant de la mémoire. Cette somme n'est pas non plus faramineuse si l'on considère les risques pris à chaque procès pour violation de brevets. Cet accord est avantageux pour les deux sociétés. Samsung n'aura plus à se casser la tête avec le spécialiste du procès alors que ses concurrents continueront à être taquinés de plus belle, Rambus ayant les moyens d'intenter bon nombre de procédures. De son côté Rambus doit voir arriver cet accord comme une bouffée d'oxygène alors que son action avait ét...

Marwan Barghouti et Gilad Shalit libres à l’Aïd-el-Adha ?... ()

C’est en tout cas ce que laisse croire des informations très offcielles du Hamas qui estime que le soldat franco-israélien pourrait être libéré lors de l’Aïd-el-Adha. La fête de l’Aïd El-Adha, qui commémore le sacrifice d’Abraham, ancêtre commun des juifs et des musulmans, aura lieu le vendredi 27 novembre 2009, annonce le Conseil français du culte musulman (CFCM). Est-ce la même date en Palestine ?

François Fillon raconte Ségolène Royal... ()

Si Nicolas Sarkozy est élu président de la République, François Fillon sera peut être Premier ministre. Et même probablement. Or François Fillon a un souvenir cuisant de Ségolène Royal. Ministre de l’Education, il était en séance à l’Assemblée, obligé de l’écouter comme oratrice du groupe socialiste. Discrètement. Fillon a ouvert sur ses genoux, sous le pupitre du banc du gouvernement, un ouvrage de tauromachie _ l'une de ses passions, avec la course de voitures et l’alpinisme. Ségolène Royal s’en est aperçu, s’est offusquée d’une telle attitude et a interrompu son discours. Puis elle s’est précipitée dans la salle des 4 colonnes, où les députés conversent avec les journalistes, pour réclamer la démission du ministre...

L'Amérique révisionniste... ()

L’antisémitisme rampant continue à faire des ravages. On savait Sarko appliqué dans son entreprise de banalisation de la Shoah, comme l’été dernier devant le Medef lorsqu’il ramène les dénonciations de juifs à des dénonciations de fraudeurs fiscaux (voir Sarko l’Américain, pp. 100-101), et sa nouvelle compagne sur la même longueur d’ondes comparant la presse française d’aujourd’hui à celle qui dénonçait des juifs avant-hier. Mais on découvre que le gouvernement américain lui-même professe le même lepenisme « soft "...

Valouette pour le Val de Bièvre... ()

De nouveaux bus, tout de vert et orange vêtus et à l’habillage facilement identifiable, circulent désormais dans le Val de Bièvre ! Ce nouveau réseau est composé de 7 lignes de bus exploitées par la RATP : les cinq lignes du réseau actuel (Arcueil, Cachan, Gentilly, Kemlin-Bicêtre, Villejuif) et deux lignes intercommunales dénommées « centre » et « sud ».

Les jurés ont-ils été corrompus ? ()

Polémique autour du verdict du procès de « Satan » - Véritablement, l’affaire dite Sitanè n’est pas prête à s’estomper....

Affaire Banque de l'habitat du Mali... ()

Début de clarification: Ce qui est reprochable à l’ex-PDG arrêté - Retenu à la Brigade du Pôle économique et financier après quatre (4) années de séjour forcé en France, l’ex-PDG de la Banque de l’Habitat du Mali est depuis une semaine l’objet d’une procédure de mise en examen. Son arrestation sonne ainsi le tocsin des grandes clarifications sur le tort injustement causé à l’entreprise, en attendant bien sûr que les langues se délient à la suite d’une série d’interpellations consécutives à celle de Mamadou Diawara.

[3] Les limites du désir d'accéder à la propriété... ()

Une étude réalisée la semaine dernière par Empruntis.com sur le pouvoir d’achat de ses internautes parvient aux mêmes conclusions que les enquêtes récentes sur le désir des Français d’accéder à la propriété.   Ainsi, 35% des personnes interrogées par le courtier en ligne...Date de publication : Mercredi 28 novembre 2007 à 15:36

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