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Un règlement Européen vient modifier la réglementation sur les POP

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Un règlement Européen vient modifier la réglementation sur les POP... ()

Un règlement du 14 avril 2009 vient modifier les annexes du règlement du 29 avril 2004 sur les polluants organiques persistants. Les installations de traitement des déchets contenant des polluants ...

Commerce de produits chimiques dangereux : la réglementation communautaire modifiée... ()

Le règlement européen relatif aux exportations et importations de produits chimiques dangereux est modifié pour un certain nombre de substances. Le nouveau règlement vient modifier l'annexe I du règlement 689/2008. Il ajoute un certain nombre de substances à la liste des produits chimiques soumis...

Transferts de déchets : modification du règlement communautaire... ()

Le règlement 1013/2006 sur les transferts de déchets vient de faire l'objet de deux modifications. La première, mineure, vise à remplacer des unités dans le formulaire pour les installations bénéfi...

Reach : la liste des substances exemptée est modifiée... ()

Un nouveau règlement communautaire vient modifier la liste des substances bénéficiant d'exemptions à l'obligation d'enregistrement. Trois substances sont supprimées de l'annexe IV du règlement Reac...

Vers une révision du règlement relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone... ()

Les députés du Parlement Européen et le Conseil sont parvenus à un accord informel pour modifier, en première lecture de la procédure de codécision, la proposition de règlement relatif à des substance...

Nouvelle réglementation pour les Transferts transfrontaliers de déchets... ()

Le règlement (CE) n° 1418/2007 remplaçant le règlement 801/2007 a été adopté par la Commission le 29 novembre et a été publié au Journal Officiel des Communautés Européennes le 4 décembre. Il entrera ...

POP heart ()

Les POP, polluants organiques persistants, forment une famille d'agents chimiques qui comptent notamment les pesticides, les dioxines, les furanes, les PCB (polychlorobiphényles). Dotés de toxicité, persistants et susceptibles...

Entrée en vigueur du nouveau règlement sur l'agriculture biologique... ()

Voté en juin 2007, le nouveau règlement européen sur l'agriculture biologique est entré en vigueur le 1er janvier 2009. Ce nouveau règlement réaffirme les principes fondamentaux de l'agriculture biolo...

Sony : règlement à l'amiable... ()

L'agence Reuters vient de nous annoncer que Sony BMG propose un règlement à l'amiable dans la procédure qui oppose le géant du média aux consommateurs qui ont porté

Réglementation alimentaire... ()

Le 1er juillet, dans tous les pays membres de l'Union européenne, un règlement « concernant les allégations nutritionnelles » des denrées alimentaires est entré en application. Ce règlement permettra, d'ici à janvier 2010, l'établissement d'un registre communautaire des allégations « autorisées ».

Parlement européen: Le Pen écarté du perchoir... ()

Jean-Marie Le Pen ne présidera pas, même une fois, le Parlement européen. Aujourd'hui, l'Assemblée a profité de sa dernière session plénière avant les élections du 7 juin pour modifier son règlement intérieur afin d'empêcher à l'avenir le doyen d'âge d'occuper...

Re: Règlement du forum ? .... ()

NIAHAHAHA , Ahem ... Oncle Cloud approuve le reglement instauré par les admins =) De toutes les façons on est tous obligés de l'accepter Message: http://inforumatik.xooit.com/t3-Reglement-du-forum.htm?p=5245

Le nouveau règlement européen sur l'étiquetage des produits chimiques est entré en vigueur... ()

Validé par le Parlement européen et les Etats membres en fin d'année 2008 puis publié au journal officiel le 31 décembre, le nouveau règlement européen sur l'étiquetage des produits chimiques est entr...

Afrique: Déchets toxiques - Les experts pour une gestion écologiquement rationnelle... ()

Partager des informations et les expériences entre experts africains. C'est le but de l'atelier régional de la Convention de Stockholm sur les meilleures techniques disponibles et meilleures pratiques environnementales de la production non intentionnelles des Polluants organiques persistants (Pop), ouvert lundi à Dakar.

Afrique: Réglement européen sur la pêche illicite - Les ministres Acp en juin à bruxelles... ()

Les ministres de la Pêche de pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Acp) se réuniront en juin prochain à Bruxelles pour discuter du nouveau règlement de la Commission européenne (Ce) sur la pêche illicite non déclarée et non réglementée (Inn), a déclaré l'ambassadeur des Seychelles, Barry Faure, porte-parole du groupe Acp sur la pêche. M. Faure était interrogé par des journalistes ouest-africains qui assistaient à une session de briefing sur la pêche Inn et le règlement européen organisé au siège des Acp par le Centre Technique agricole (Cta)de l'Ue/Acp.

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