C'est la relaxe ! Relaxe pour Christophe Grébert ! Relax pour Le Parisien aussi ! Et notre justice assure un max ! Merci et bravo à tous ! A Christophes et aux juges de notre pays. Tant pis pour les...
Poursuivi par la mairie de Puteaux pour diffamation, le blogueur Christophe Grébert a été relaxé. La Ville va faire appel.
La justice suédoise entend porter cette semaine des accusations envers les administrateurs du site Internet The Pirate Bay, alléguant qu'ils sont complices de violations du droit d'auteur.
La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a relaxé l'auteur du blog Monputeaux.com poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux.
La Fédération Internationale de l'Industrie Phonographique a réussi à faire bloquer le site de liens BitTorrent The Pirate Bay par l'ensemble des FAI danois. En réponse, The Pirate Bay se prépare à porter plainte contre l'IFPI, qu'il accuse de chercher à bloquer les moyens de distribution alternatifs qui s'offre aux artistes non produits par les majors. [Lire la suite]
Une
nouvelle fois convoqué par la justice pour
répondre de la publication des caricatures de Mahomet
en février 2006 dans Charlie Hebdo, Philippe Val,
relaxé en première instance, a marqué un
point mercredi, la cour ayant écarté une des
parties civiles islamiques au procès.
Accusé de ne pas respecter les droits d'auteurs sur son site, le propriétaire d'AllofMP3 vient d'être relaxé par une cour de justice moscovite.
Accusé de ne pas respecter les droits d'auteurs sur son site, le propriétaire d'AllofMP3 vient d'être relaxé par une cour de justice moscovite.
Pour la première fois, dans un jugement du 8 décembre 2005, un internaute est relaxé de la mise à disposition de fichiers en peer to peer.
La justice a relaxé mercredi les six médecins et pharmaciens accusés d'avoir provoqué par négligence, dans les années 80, la mort d'une centaine de jeunes traités à l'hormone de croissance,...
The Pirate Bay .org est le site le plus populaire de partage de fichier sur internet par l’intermédiaire de torrents. Souvent poursuivie et attaqué en justice à cause de leurs actions illégales, aujourd’hui les fondateurs de The Pirate Bay ont été condamnés à 1 an de prison ferme et ils doivent payer une amende de [...]
Frédéric Pons met les pieds dans le plat :En France, on peut dire que les Arabes sont des « sous hommes » et même avec la bénédiction de la Justice française. Mais à deux conditions. Un : que ces Arabes...
Alors que le premier jugement de The Pirate Bay est entaché d'un nombre croissant de suspicions d'irrégularités, les majors du disque ont demandé la semaine dernière à la justice suédoise de condamner les administrateurs du site à une amende journalière s'ils ne cessaient pas immédiatement de mettre à dispositions les oeuvres de EMI, Warner, Universal et Sony, via des liens BitTorrent. Le texte de la requête d'astreinte précisait que "le tribunal doit prendre sa décision sans laisser aux défendeurs la possibilité d'apporter leur commentaire". [Lire la suite]
Le groupe français Vivendi a été condamné vendredi par un jury amércain pour communication trompeuse par imprudence. Les dommages et intérêts ont été fixés à 4 milliards de dollars. L'ancien PDG Jean-Marie Messier a été blanchi.
Le groupe français Vivendi a été condamné vendredi par un jury amércain pour communication trompeuse par imprudence. Les dommages et intérêts ont été fixés à 4 milliards de dollars. L'ancien PDG Jean-Marie Messier a été blanchi.
