Pour la première fois, dans un jugement du 8 décembre 2005, un internaute est relaxé de la mise à disposition de fichiers en peer to peer.
C'est la relaxe ! Relaxe pour Christophe Grébert ! Relax pour Le Parisien aussi ! Et notre justice assure un max ! Merci et bravo à tous ! A Christophes et aux juges de notre pays. Tant pis pour les...
Poursuivi par la mairie de Puteaux pour diffamation, le blogueur Christophe Grébert a été relaxé. La Ville va faire appel.
La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a relaxé l'auteur du blog Monputeaux.com poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux.
Accusé de ne pas respecter les droits d'auteurs sur son site, le propriétaire d'AllofMP3 vient d'être relaxé par une cour de justice moscovite.
Accusé de ne pas respecter les droits d'auteurs sur son site, le propriétaire d'AllofMP3 vient d'être relaxé par une cour de justice moscovite.
La justice a relaxé mercredi les six médecins et pharmaciens accusés d'avoir provoqué par négligence, dans les années 80, la mort d'une centaine de jeunes traités à l'hormone de croissance,...
Le groupe français Vivendi a été condamné vendredi par un jury amércain pour communication trompeuse par imprudence. Les dommages et intérêts ont été fixés à 4 milliards de dollars. L'ancien PDG Jean-Marie Messier a été blanchi.
Le groupe français Vivendi a été condamné vendredi par un jury amércain pour communication trompeuse par imprudence. Les dommages et intérêts ont été fixés à 4 milliards de dollars. L'ancien PDG Jean-Marie Messier a été blanchi.
Le groupe français Vivendi a été condamné vendredi par un jury amércain pour communication trompeuse par imprudence. Les dommages et intérêts ont été fixés à 4 milliards de dollars. L'ancien PDG Jean-Marie Messier a été blanchi.
Le groupe français Vivendi a été condamné vendredi par un jury amércain pour communication trompeuse par imprudence. Les dommages et intérêts ont été fixés à 4 milliards de dollars. L'ancien PDG Jean-Marie Messier a été blanchi.
Gonesse
L'HONNEUR EST SAUF. Renvoyé devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour avoir blessé deux frères à coups de couteau dans la cité d'Orly-Parc de Gonesse, Mustapha vient d'être relaxé. La justice a reconnu qu'il avait agi en état de légitime défense....
Publié le 09.05.08
Environ un millier de personnes, dont Marie-Georges Buffet et Cécile Duflot, ont manifesté mercredi dans les rues d'Amiens pour demander la relaxe de six Conti, jugés en appel mercredi pour le saccage de la sous-préfecture de Compiègne.
L'ACTU EN FLASH
Droits Devant !! : le porte-parole relaxé
Il n'y a plus d'affaires Jean-Claude Amara. Les juges de la 10 e chambre du tribunal correctionnel de Paris, ont décidé, hier, d'annuler purement et simplement la procédure qui avait conduit, devant la justice,...
Publié le 07.07.07
Relaxé. Après plus d'un an et demi de bataille judiciaire, Georges Frêche, président (ex-PS) de la région Languedoc-Roussillon, a finalement été relaxé jeudi par la cour d'appel de Montpellier. Il était poursuivi pour injure raciale, après avoir traité des harkis de sous-hommes, en février 2006...
