Fournisseurs de contenu et de services en ligne ont signé, à l'occasion du Festival de Cannes 2006, une charte européenne qui édicte les bonnes pratiques à mettre en oeuvre pour favoriser le développement du cinéma sur internet.
[Ligue Bretonne des droits de l\'Homme \LBDH\]
LBDH : On parle de la signature de la Charte européenne des langues régionales par la France dans l'antichambre du pouvoir !
La ratification par la France de la Charte européenne des langues régionales ne passe pas obligatoirement par une modification de la constitution et de son article 2 en
[Oui au breton]
La Roumanie aura mis treize ans pour ratifier la Charte européenne des langues régionales et minoritaires. La signature était intervenue le 17 juillet 1995. La ratification date du 29 janvier dernier. La Charte est entrée en vigueur ce 1er mai.
[UDB]
Un long engagement de l'UDB
La signature de la Charte « Ya d'ar brezhoneg » par l'Union démocratique bretonne (UDB) est un acte fort pour notre organisation politique.
Elle est
Pour la présidente de la Plate-forme de la société civile, la signature de la Charte de la transition constitue une condition sine qua non pour résoudre la crise politique qui prévaut actuellement à Madagascar.
Le site PCinpact a mis en ligne une charte pour la "confiance en ligne", que le gouvernement souhaite voir signée par les différents acteurs d'internet en France (fournisseurs d'accès, opérateurs mobiles, principaux éditeurs de contenus...). Mais PCinpact montre que la charte contient les bases d'un filtrage du réseau internet en France.... Lire La charte pour la confiance en ligne sur internet : des vices cachés...
[Oui au breton]
Budapest. 7 mai 1999. Au nom du gouvernement français, Lionel Jospin, alors premier Ministre, signait la charte européenne des langues régionales et minoritaires. Un mois plus tard, le texte de la charte était censuré par le Conseil Constitutionnel au nom de l'article 2 de la Constitution qui,
Les députés européens ont adopté hier (534 voix pour, 85 voix contre et 21 abstentions) une résolution qui donne mandat à son Président de proclamer solennellement la Charte des droits fondamentaux de l'UE, avant la signature du traité. La Charte...
Une charte européenne sur la lutte contre l'obésité a été signée jeudi par le Dr Marc Danzon, directeur régional de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour l'Europe et le Pr Recep Akda, le ministre de la Santé turc, au nom de tous les Etats membres de la région européenne de l'OMS.
Le deuxième \Alzheimer Café Day\ s'est déroulé ce samedi sous les chapiteaux de la place de la Monnaie à Bruxelles. La journée organisée par l\'ASBL Ligue Alzheimer a commencé par la signature officielle de la déclaration de Paris, ou \charte Alzheimer\.
La déclaration de Paris, ou \charte Alzheimer\, qui a été soumise aux présidents des partis politiques lors de la campagne électorale, stipule entre autres engagements que la maladie d\'Alzheimer est une \priorité de santé publique\ et demande à l\'Union européenne, à l\'Organisation mondiale de la santé (OMS), au Conseil de l\'Europe et aux gouvernements nationaux de développer des programmes d\'actions pour lutter contre la maladie. La charte rassemble ainsi les priorités politiques du mouvement Alzheimer en Europe.
Depuis 2003, la Ligue Alzheimer ouvre des Alzheimer Cafés à travers la Belgique. Il s\'agit de lieux d\'accueil ouverts aux patients, à leur famille, aux professionnels de la santé et à toute personne intéressée de venir s\'exprimer au sujet de la maladie.
L\'ASBL Ligue Alzheimer a invité tous les passants, personnes concernées et hommes politiques à venir signer la \charte Alzheimer\ au cours de ce deuxième \Alzheimer Café Day\.
Le deuxième \Alzheimer Café Day\ s'est déroulé ce samedi sous les chapiteaux de la place de la Monnaie à Bruxelles. La journée organisée par l\'ASBL Ligue Alzheimer a commencé par la signature officielle de la déclaration de Paris, ou \charte Alzheimer\.
La déclaration de Paris, ou \charte Alzheimer\, qui a été soumise aux présidents des partis politiques lors de la campagne électorale, stipule entre autres engagements que la maladie d\'Alzheimer est une \priorité de santé publique\ et demande à l\'Union européenne, à l\'Organisation mondiale de la santé (OMS), au Conseil de l\'Europe et aux gouvernements nationaux de développer des programmes d\'actions pour lutter contre la maladie. La charte rassemble ainsi les priorités politiques du mouvement Alzheimer en Europe.
Depuis 2003, la Ligue Alzheimer ouvre des Alzheimer Cafés à travers la Belgique. Il s\'agit de lieux d\'accueil ouverts aux patients, à leur famille, aux professionnels de la santé et à toute personne intéressée de venir s\'exprimer au sujet de la maladie.
L\'ASBL Ligue Alzheimer a invité tous les passants, personnes concernées et hommes politiques à venir signer la \charte Alzheimer\ au cours de ce deuxième \Alzheimer Café Day\.
Communiqué de Presse
du 09/09/2008
Humanis Solutions signe la Charte Européenne de Sécurité Routière
Dans le cadre de ses valeurs et engagements, Humanis Solutions décide de s'engager activement avec la Charte européenne de la Sécurité Routière afin de faire diminuer le...
Christine Lagarde (ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi) et Christian Estrosi (ministre chargé de l'industrie) ont annoncé, par communiqué de presse du 16 décembre 2009, la signature d'une charte destinée à lutter contre la contrefaçon sur Internet.
L'association Cévennes Ecotourisme a pour objet d'accompagner les entreprises touristiques candidates à la signature de la Charte européenne du tourisme durable.
Le gouvernement tenterait actuellement de faire signer, d'ici le 10 juin, une charte sur la « confiance en ligne » par les FAI, les opérateurs de télécom et les prestataires (fournisseurs en ligne et éditeurs). Ce texte complèterait la charte sur les contenus odieux de 2004 et les travaux du forum des droits de l'Internet afin de construire « un Internet civilisé et sécurisé ». En signant, les grands acteurs du Web s'engageraient alors à apporter leur concours et leur technique pour « nettoyer » le Web (...)
