Taxe, achat, taxe

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

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  Après nous avoir taxé sur les supports, puis la mémoire, la Sacem et l’Adami, les deux principaux organismes qui gèrent les droits des musiciens en France, se sont mis d’accord pour demand[...]
• Après la taxe "pique-nique", la taxe "snacking"
  Après la taxe "pique-nique" finalement abandonnée pour l'heure par le gouvernement,  voici venu le tour de la taxe "snacking". Cette taxe consisterait en une augmentation de l[...]
• Taxe oui, mais "jamais plus de 1%"
    Christine Albanel a précisé vendredi que la taxe envisagée sur les PC, TV et mobiles pour financer la télévision publique serait "infinitésimale"[...]
• Déchets : le gouvernement veut doubler la taxe sur la mise en décharge
  Pour mettre en oeuvre les engagements du Grenelle, le gouvernement souhaite pénaliser la mise en décharge des ordures ménagères en les taxant davantage. Par ailleurs, la polémique enfle sur la taxe pi[...]
• justice - Les sites étrangers épinglés sur la « taxe copie privée » des CD et DVD
  Vendre à des Français des disques vierges sans évoquer la « taxe Sacem » va coûter cher à 5 cybermarchands étrangers tout juste condamnés.[...]
• La taxe sur les appareils photo a été adoucie
  La taxe sur le mode vidéo des appareils photo, dont la rumeur est apparue en début d'année et qui a ensuite été confirmée en juillet dernier, vient de faire l'objet d'un adoucissement. Critiquée par[...]
• FFMC : taxe carbone. Payez, payez, payez braves gens...
  Rien que le mot « taxe » fait grincer des dents. Et pourtant, ce terme risque fort d’être utilisé de plus en plus souvent grâce à Michel Rocard, président de la conférence des experts et de la table r[...]
• TAXE CARBONE ? « Un faux-nez environnemental »  pour les transporteurs
  Remis officiellement cette semaine au gouvernement, le rapport de Michel Rocard sur la taxe carbone, est fortement critiqué par les entrepreneurs de la CGMPE, notamment chez les transporteurs qui parl[...]
• Taxe sur les appareils photo avec fonction vidéo : ambitions revues à la baisse
  On en parlait récemment, une nouvelle taxe est susceptible de venir frapper les appareils photo munis d'une fonction vidéo. Il s'agit d'une taxe déjà en place sur les caméscopes, que l'Union Européen[...]
• Taxe carbone dès 2010 : un geste écologique... et politique
  En appliquant la taxe carbone dès 2010, le gouvernement peut verdir son image et contrer les écologistes aux élections régionales. en lire plus[...]
• Les antennes et pylônes bientôt taxés ?
  Afin de compenser la suppression de la taxe professionnelle, Bercy pourrait imposer une taxe sur chaque antenne utilisée pour la téléphonie mobile, ainsi que pour les pylônes haute tension.[...]
• EURE-ET-LOIR - Les taux des taxes départementales stabilisés - par Intensite le 08.04.2008 : 07:52
  Pas d’augmentation des taxes départementales ! Les élus du conseil général d’Eure-et-Loir ont voté la stabilité des quatre taux des taxes locales. Leur niveau sera le même qu’en 2007 pour la taxe d’ha[...]
• Collecte de la taxe d'apprentissage 2007 : état des lieux des principales modification
  Une récente circulaire apporte certaines précisions concernant la procédure de collecte 2007 de la taxe d'apprentissage portant sur les salaires versés en 2006 ainsi que l'utilisation du hors quota de[...]
• Statu quo pour la taxe copie privée
  Finalement la taxe copie privée qui touche CD, DVD, clés USB ne sera ni augmentée ni diminuée[...]
• Une nouvelle taxe de 10 euros sur les DD externes !
  10 euros de taxe environ sur tous les disques externes ! Réunie lundi, la commission d?Albis a tranché pour une taxe sur tous les disques durs externes et autres systèmes de stockage types clés USB et[...]