Les résultats de la consultation publique européenne sur l'accessibilité des biens et services TIC que la Commission européenne avait lancée en janvier dernier ont été rendu publics la semaine...
On en parlait mardi, la Commission européenne a ouvert une consultation publique sur l'éolien offshore . Une deuxième consultation relative à l'environnement et à l'énergie a été lancée (jusqu'au 20 juin) par la Commission sur la prochaine directive relative à...
L'initiative a été lancée le 18 juillet par la Commission européenne.
La Commission européenne a annoncé hier l'ouverture d'une consultation publique visant à rendre les produits et services TIC plus accessibles. La consultation a lieu via le site Votre voix en Europe...
Si vous ne l'avez pas déjà fait et que vous êtes concerné, il vous reste une semaine pour remplir le formulaire de la consultation européenne sur l'accessibilité numérique.
Ouverte le 10 janvier...
La Commission Européenne a ouvert le 24 avril une consultation publique avec un questionnaire en ligne (en anglais) pour préparer un plan d'action sur l'énergie éolienne en mer et le long des côtes (clôture le 20 juin). Cette consultation s'inscrit...
Lancée depuis le 15 avril 2008, la consultation nationale sur l'eau passe à la vitesse supérieure par l'envoi de questionnaires à plus de 28 millions de foyers. Chacun est invité à donner son avis sur les mesures proposées par son agence de l'eau.
Dans le cadre de la consultation nationale sur les Schémas Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) des agences de l'eau lancée il y a un an, le MEEDDAT a envoyé un questionnaire à plus ...
Dans le cadre de la consultation nationale sur les Schémas Directeurs d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) des agences de l'eau lancée en mai 2008, le Ministère en charge du développement dura...
La Commission européenne a lancé début août une consultation publique sur l'approche à adopter par l'Union européenne dans le cadre du prochain accord international qui doit prendre la suite du protoc...
La Banque européenne pour la reconstruction et le développement doit se décider avant l'été sur un éventuel financement de la 2ème phase du projet gazier de Sakhaline-2 en Russie. Une consultation publique d?une durée de quatre mois a été lancée...
Alors que les groupes de travail viennent de remettre leurs propositions présentées par Jean-Louis Borloo ce matin lors d'une conférence de presse, ce sont les consultations qui débutent demain avec deux dispositifs. Un clic pour la planète A partir du vendredi 28 septembre jusqu'au 12 octobre 2007 : Consultation Internet Afin de permettre au public le plus large possible d'accéder à l'information et de participer aux débats, une consultation sur Internet est lancée. La consultation (...)
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le DD en débat
En application de la directive cadre sur l'eau, une consultation publique est ouverte depuis le 15 avril. Les citoyens sont invités à donner leur avis sur les grandes orientations et les objectifs de la gestion de l'eau pour la période 2010-2015.
Adopté par la Commission européenne le 29 juin 2007, le Livre vert ''Adaptation au changement climatique en Europe : les possibilités d'action de l'Union européenne'' fait l'objet d'une consultation p...
La Commission européenne lance jusqu'au 19 février une consultation publique dans le cadre de son plan d'action 2010-2015 pour les nanotechnologies. Rappelons que l'objectif des nanotechnologies c...
