Par décret du Président de la République en date du 24 avril 2009, les officiers désignés ci-après sont nommés aux commandements suivants :
Par décret du Président de la République en date du 9 janvier 2009, sont nommés ou promus dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008 par décision du 30 décembre 2008, les sous-officiers et officiers mariniers dont les noms suivent...
Par décret du Président de la République en date du 13 octobre 2009, sont nommés ou promus dans la réserve opérationnelle :
1. NOMINATION DES OFFICIERS GENERAUX DES FARDC 1. SONT NOMMES AU GRADE DE LIEUTENANT -GÉNÉRAL - KAYEMBE MBANDAKULU DIEUDONNE - OLENGA FRANÇOIS
Par décret du Président de la République en date du 29 mai 2009, sont nommés dans la réserve opérationnelle au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve.
JORF n°0219 du 19 septembre 2008 page 14554
texte n° 46
DECRET
Décret du 18 septembre 2008 portant réception d'une bulle nommant un évêque titulaire et le chargeant des fonctions d'évêque auxiliaire
NOR: IOCA0820954D
Par décret du Président de la République en date du 18...
Le secrétaire General de la préfecture d'Adzopé et le sous-préfet de la même localité ont été nommés hier par décret N 207-574 du 15 Août 2007 pris par le président de la république et lu hier par le secrétaire General du gouvernement, M.Tiehoulou Felix. Celui-ci a expliqué que ces nominations se sont effectuées dans la logique du redéploiement de l'administration sur toute l'étendue du territoire national, conformément à l'application de l'accord de Ouagadougou qui prévoit la prise de décisions de sortie de crise de façon concertée entre le président de la république et son premier ministre. Un vaste mouvement sous-préfectoral est d'ailleurs prévu dans le sens du retour à la normalité dans les jours à venir.
Les sous-officiers et les officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale participent, sous le commandement des officiers, à l'encadrement de formations ou unités élémentaires de combat, de soutien ou d'instruction.
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Statut général des militaires
Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine nationale :
Le document que j'attendais pour mesurer réellement ce que pourra faire Patrick Devedjian vient de paraitre au JO. Il s'agit du décret d'attribution, qui fixe les limites de ses compétences, et surtout de ses pouvoirs sur les administrations. En effet, si on ne dispose pas de services...
Par décret du Président de la République en date du 25 avril 2008, pris sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration des conseils de l'ordre en date du 7 février 2008 et du 14 avril 2008 portant que les concessions de la médaille militaire du présent décret sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont décorés de la médaille militaire…
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Textes militaires
Michel Margnes a été reconduit dans ses fonctions de président du directoire de la Compagnie Nationale du Rhône par décret du président de la République en date du 4 août.
Les officiers de marine, les officiers spécialisés de la marine, et les commissaires de la marine dont le statut est défini par le décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air susvisé constituent les corps d'officiers navigants de la marine. Ces officiers sont appelés à servir, tout au long de leur carrière, à bord des bâtiments de la marine nationale.
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Statut général des militaires
A la suite du décret du Président de la République en date du 31 décembre 2008, qui l'a nommé président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, Jean-Claude Mallet, Conseiller d'Etat, a pris ses fonctions ce matin. Il succède à Paul Champsaur dont le mandat de six ans (...)
Comme à chaque mois de septembre à l'Ecole des officiers du commissariat de la marine, les aspirants commissaires et du corps technique et administratif de la marine (OCTAM) ont revêtu treillis et rangers pour suivre le début de leur formation militaire initiale sous l'égide de l'Ecole navale, creuset de l'enseignement de la formation au commandement des officiers de la Marine nationale.
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Recrutement - Formation
