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Location de voilier - Sailing yacht charter

 Définition

Definition de Location de voilier  Mise à disposition d'un navire à voile contre paiement d'un loyer pour une période définie, selon les termes d'un contrat de location.

Cette définition a été ajoutée et publiée sur notre site le 14-10-2008

 Description

Description de Location de voilier  Mise à disposition d'un navire à voile contre paiement d'un loyer pour une période définie, selon les termes d'un contrat de location, qui comprend:
Les dates et lieux de début et de fin de location.
Le type de voilier loué. Il peut être un monocoque ou un catamaran.
Le prix de location.
Les conditions générales de location.
Il existe plusieurs types de location: location simple, ou location avec skipper, et location avec équipage et pension complète.

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 Auteur

Auteur Nemovoile : Location de voiliers et croisieres en catamarans

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 Définitions à consulter

Définitions à consulter Nous vous proposons de consulter également la définition des termes suivants :

  • Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) : La subvention peut être attribuée au propriétaire bailleur qui engage des travaux d'amélioration dans les logements répondant aux conditions de recevabilité. Elle peut également être attribuée au locataire qui intervient dans le cadre de la loi du 12 juillet 1967 pour la mise aux normes du logement qu'il occupe. Dans certains cas, des interventions spéciales à caractère social sont destinées à aider :

    * les propriétaires bailleurs non imposés sur le revenu
    * les locataires aux revenus modestes et les organismes agréés pour le logement de personnes défavorisées ;
    * les propriétaires ou locataires pour l'adaptation ou l'accessibilité aux personnes handicapées physiques ;
    * les propriétaires bailleurs concluant un contrat de location avec un organisme agréé mettant les logements à la disposition de personnes défavorisées.
  • Akerys : Issu du rapprochement d'Actif + et d'IFB, Akerys s'inscrit dans le trio de têtes des promoteurs immobiliers français.
  • Autoroutes du Sud de la France (ASF) : Autoroutes du Sud de la France construit, entretient et exploite des autoroutes.
  • Application Service Provider (ASP) : Application Service Provider
  • Bail : Document définissant les relations contractuelles entre propriétaire et locataire. Certains sont soumis à une réglementation particulière, d'autres relèvent de la libre volonté des parties dans le cadre des dispositions du Code Civil. Ils sont aussi appelés "contrat de location".
  • Broker en voiliers d'occasion : Broker est le terme anglais de courtier. Le broker en voilier d'occasion est une personne ou une entreprise intermédiaire dans la vente et/ou l'achat d'un voilier.
  • Contrat d'assurance : Le contrat d'assurance est l'engagement juridique obligeant l'assureur à garantir le risque et le souscripteur à en payer la prime.
  • Croisière en voilier à la cabine : Type de croisière en voilier regroupant plusieurs personnes ou groupes de personnes ne se connaissant pas, et partageant le voilier pour une durée et un itinéraire prédéterminé.
  • Diagnostic de performance énergétique (DPE) : La loi dit qu'en cas de vente ou de location d'un bien immobilier, un diagnostic de performance énergétique doit être réalisé.
  • Etat des risques naturels et technologiques (ERNT) : L'ERNT ou Etat des Risques Naturels et Technologiques est un document indiquant les risques de sismicité et les risques naturels ou technologiques auxquels est exposé un bien immobilier.
  • Entreprise de Travail à Temps Partagé (ETTP) : Les entreprises de travail à temps partagé (ETTP) ont pour fonction de mettre à disposition d'entreprises clientes du personnel qualifié qu'elles ne peuvent recruter elles-mêmes à raison de leur taille ou de leurs moyens.
  • Fournisseurs d'Applications Hébergées FAH : C'est la location de logiciels internet ou informatiques directement en ligne.
  • Indice de Référence des Loyers (IRL) : A compter du 1er janvier 2006, l'indice de référence des loyers (IRL) publié chaque trimestre par l'INSEE, sert de base pour la révision des loyers des logements soumis à la loi du 6 juillet 1989.
  • Investissement immobilier : C'est l'opération qui consiste à acquérir un bien immobilier en vue de le mettre en location pour générer un revenu en percevant les loyers.
  • Le loyer : Il est libre pour les logements neufs ou ayant fait l'objet de travaux importants. Dans les autres cas, le loyer devra se référer à ceux constatés dans le voisinage. Sa révision intervient annuellement en suivant l'indice de la construction publié par l'INSEE.
  • Locataire : Le locataire est la personne qui occupe un logement en contrepartie du paiement d'un loyer.
  • Location de vacances : Location meublée consentie pendant une période de villégiature.
  • Location en meublé non professionnel : Dès lors qu'il ne tire pas 23 000 € de recettes annuelles, ou 50% de ses revenus de la location en meublé et qu'il n’est pas inscrit au RCS à ce titre, l'investisseur est considéré comme loueur en meublé non professionnel (LMNP).
  • Location en meublé professionnel : Sont considérées comme des loueurs en meublé professionnels (LMP) les personnes qui louent
    de manière habituelle des locaux d'habitation meublés. Elles sont à ce titre imposées aux BIC.
  • Location villa hôtelière : Location d'une villa dans laquelle sont proposés des services hôteliers

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