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Adoption des premiers articles OGM par le Sénat

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Adoption des premiers articles OGM par le Sénat... ()

Après plusieurs heures de débat, les sénateurs ont adopté cette nuit les deux premiers articles de la prochaine loi sur les OGM ainsi que plusieurs amendements attenants. Les sénateurs ont ainsi maint...

Loi de finances : les sénateurs adoptent les premiers amendements... ()

Après une semaine de discussion, les sénateurs ont adopté plusieurs amendements au projet de loi de finances pour 2009 notamment concernant la modulation de la « TGAP déchets » au grand dam des associations qui craignent pour les prochains articles.

Les sénateurs ont adopté les 13 premiers articles du projet de loi Grenelle 1... ()

Après plusieurs jours de débats, les sénateurs ont adopté les premiers articles du projet de loi Grenelle 1. Les grands objectifs sont pour l'instant validés mais des précisions ont été apportées surtout dans le secteur des transports.

Le Sénat adopte les 1ers articles sur le service minimum... ()

v align=center>Le Sénat adopte les premiers articles du projet de loi sur le service minimum LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 19.07.07 | 08h43 • Mis à jour le 19.07.07 | 08h50 Les premiers articles du projet de loi sur l'instauration d'un service minimum dans les transports ont été votés au Sénat, mercredi 18 juillet. Dans la soirée, les sénateurs ont adopté l'article 2 qui impose aux entreprises la signature, avant le 1er janvier 2008, d'un accord cadre organisant une procédure de prévention des conflits. Il prévoit que le dépôt d'un préavis de grève ne peut intervenir qu'après une phase de négociation préalable entre l'employeur et les organisations syndicales représentatives qui envisagent de déposer le préavis, afin que les conflits soient traités en amont. Suite à lire ici

Le Sénat a adopté la loi... ()

Loin d'apporter l'apaisement, l'adoption par les sénateurs du projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés, dans la nuit de mercredi à jeudi, s'est faite en partie en l'absence des sénateurs PS et PCF. Ceux-ci ont quitté l'hémicycle après l'adoption d'un sous-amendement vidant de sa substance la protection des AOC instaurée par les députés. Le Sénat a adopté, en deuxième lecture, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) dans la nuit de mercredi à jeudi. Alors que la France est (...) - POLITIQUE

Le Sénat examine 731 amendements de la loi Grenelle à partir de mardi... ()

La commission des affaires économiques du Sénat a adopté 113 amendements au projet de loi Grenelle 1, afin d'enrichir ce texte, auxquel s'ajoutent 618 amendements d'autres sénateurs, soit au total 731 amendements, a indiqué lundi le sénateur Bruno Sido (UMP, Haute-Marne).

Hadopi : les sénateurs PS ne voteront pas, le texte adopté demain matin... ()

Après son adoption à l'Assemblée Nationale par 53 % des députés, les sénateurs doivent voter demain à partir de 9H30 le projet de loi Création et Internet en seconde lecture. Mais les Socialistes ont prévu de ne pas se rendre au Sénat, ce qui retire le peu de suspense qu'il restait à l'adoption définitive du texte. [Lire la suite]

Les sénateurs veulent accentuer l'ouverture des universités... ()

L'examen du projet de loi sur l'autonomie des universités débute aujourd'hui au Sénat. La commission des Affaires culturelles a adopté hier 47 amendements. Les sénateurs socialistes ont annoncé qu'ils allaient s'abstenir lors du vote.

OGM : le texte est définitivement adopté ()

Après l'adoption par l'Assemblée du projet de loi sur les OGM, son adoption par le Sénat , aujourd'hui, marque la fin de son difficile parcours. Les sénateurs ont, en effet, approuvé par 183 voix cont...

Le Sénat adopte une impossible "taxe Google" en commission, pour faire débat... ()

Le Sénat a adopté en commission des Finances un amendement instaurant la taxe Google préconisée par le rapport Zelnik. Mais les sénateurs ont déjà prévu de la retirer dans le débat en séance plénière. [Lire la suite]

Le Sénat adopte Hadopi 2... ()

Mercredi, les sénateurs ont adopté la loi Hadopi 2, à 189 voix contre 142. Les sénateurs socialistes ont massivement voté contre.

[Dépêche] Les sénateurs adoptent Grenelle II... ()

Dépêche n° 4101 - vendredi 9 octobre 2009 : Le Sénat vient d'adopter le projet de loi portant engagement pour l'environnement dit Grenelle 2. Après trois semaines de débat en séance publique et l'examen de près de 900 amendements, les sénateurs ont notamment voté le volet bâtiment de ce projet de loi.Pour aller plus loin, le Plan Bâtiment Grenelle [...]

Grenelle 2: plus de 850 amendements déjà examinés au Sénat... ()

La commission des Affaires économique du Sénat a adopté les quatre premiers titres du projet de loi Grenelle 2 de l'environnement sur lesquels plus de 850 amendements avaient été déposés, a indiqué vendredi la commission, dans un communiqué.

Le sénat entre en scène... ()

Le débat sur le Grenelle 1 débute aujourd'hui au Sénat. La commission des lois a introduit 113 nouveaux amendements au texte voté par les députés en octobre. Les sénateurs ont quant à eux déposé 618 amendements. Fin des débats mardi prochain. C’est aujourd’hui que débute au Sénat l’examen du projet de loi du Grenelle 1. Le texte soumis au débat jusqu’au mardi 3 février prochain a été modifié par la Commission des affaires économiques de la Haute Assemblée qui souhaitait « clarifier, (...) - POLITIQUE

Les hôpitaux mettent en garde les sénateurs... ()

A l'Assemblée nationale, les médecins libéraux avaient hurlé au vu des amendements au projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2008 adoptés en séance. L'examen du texte au Sénat, qui commence aujourd'hui, devrait leur donner en partie satisfaction puisque les sénateurs entendent...

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