http://www.lavieimmo.com/actualite-immobilier-Le_projet_de_loi_grenelle_2_adopte_au_senat-00004575.html
Le projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit « Grenelle II » a été adopté jeudi par le Sénat. Le texte a été voté par 177 voix contre 135. Seule la majorité UMP et l' Unio...
Le projet de loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés a été adopté après trois jours de débat par le Sénat. Le texte provisoire qui en ressort ne fait pas l'unanimité et certains estiment même qu'il enterre les engagements du Grenelle.
La commission des Affaires économiques du Sénat a adopté le 14 janvier 113 amendements du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement dit Grenelle 1, sur proposition de son rapporteu...
Présenté par le ministère du développement durable en avril 2008 suite aux débats collégiaux organisés en 2007 et baptisés « Grenelle de l'environnement », le projet de loi Grenelle 1 est une loi d'or...
Alors que le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) vient d'être adopté par le Sénat, Greenpeace a décerné son premier Monsanto d'or. C'est le sénateur UMP de la Manche et rapporteur du projet de loi, Jean Bizet, qui est récompensé au palmarès général pour l'ensemble de son ?uvre de promotion des OGM et de sape des principes issus du Grenelle. Alors ce projet de loi a-t-il été adopté pour défendre l'intérêt général et la santé des (...)
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le Développement Durable en débat
La commission des Affaires économiques du Sénat a examiné mercredi le projet de loi Grenelle 1 pour lequel elle a adopté 113 amendements, indique un communiqué de la commission.
Le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) qu'a adopté le Sénat, vendredi 8 février, a été vivement dénoncé par les écologistes. Adopté par 186 voix, contre 128 ? celles de la gauche?, le texte vise à clarifier les conditions de mise en culture de plantes transgéniques et de leur coexistence avec les productions conventionnelles, dans le respect d'une directive européenne de 2001, que la France aura longtemps tardé à transcrire en droit national. Pour (...)
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le Développement Durable en débat
Les sénateurs ont adopté en seconde lecture le projet de loi Grenelle 1. Les modifications proposées par la commission des affaires économiques ont été validées. D'autres amendements proposés par l'op...
La commission des Affaires économique du Sénat a adopté les quatre premiers titres du projet de loi Grenelle 2 de l'environnement sur lesquels plus de 850 amendements avaient été déposés, a indiqué vendredi la commission, dans un communiqué.
LE POINT SUR L'ACTUALITE - AGENCE FRANCE PRESSE
LE SENAT VOTE LE GRENELLE 1 - Le Sénat a adopté mardi le Grenelle 1 de l'environnement à l'unanimité moins l'abstention du...
Le Sénat a achevé l'examen et adopté hier le projet de loi sur l'« orientation et [la] formation professionnelle tout au long de la vie » transposant l'accord sur le sujet conclu entre tous les partenaires sociaux en janvier, la majorité votant pour et l'opposition contre, sauf le PRG. Les...Lire la suite : Le Sénat a adopté le projet de loi réformant la formation professionnelle
Le Sénat a achevé l'examen et adopté hier le projet de loi sur l'« orientation et [la] formation professionnelle tout au long de la vie » transposant l'accord sur le sujet conclu entre tous les partenaires sociaux en janvier, la majorité votant pour et l'opposition contre, sauf le PRG. Les...Lire la suite : Le Sénat a adopté le projet de loi réformant la formation professionnelle
Le projet de loi Grenelle 1, premier texte législatif chargé de la mise oeuvre opérationnelle du Grenelle de l'environnement, sera examiné par le Sénat à partir du 27 janvier, selon l'ordre du jour du Sénat publié jeudi.
La commission des affaires économiques du Sénat a adopté 113 amendements au projet de loi Grenelle 1, afin d'enrichir ce texte, auxquel s'ajoutent 618 amendements d'autres sénateurs, soit au total 731 amendements, a indiqué lundi le sénateur Bruno Sido (UMP, Haute-Marne).
