La filiale du groupe français est mise en cause dans le cadre d'un marché passé en 2002 avec la Délégation générale pour l'armement. Ce renvoi en correctionnelle est le premier volet d'un dossier judiciaire beaucoup plus vaste.
La compagnie aérienne britannique à bas prix easyJet a été renvoyée devant le tribunal correctionnel de Créteil pour travail dissimulé, entraves aux organes de représentation du personnel et défaut d'immatriculation, a-t-on appris mercredi de source proche du dossier.Le renvoi en correctionnelle...
La compagnie low cost a été renvoyée en correctionnelle le 5 août dernier. Il lui est reproché de ne pas avoir déclaré certains salariés à Orly.
L'Église de Scientologie - qui a été renvoyée lundi en correctionnelle pour escroquerie en bande organisée - où certains de ses dirigeants ont été à plusieurs reprises condamnés en France. En 1978, son fondateur Lafayette Ron Hubbard, décédé en 1986, est condamné par défaut par le tribunal de Paris à quatre ans d'emprisonnement et 35.000 francs d'amende pour escroquerie.
La compagnie aérienne britannique à bas prix easyJet a été renvoyée devant le tribunal correctionnel de Créteil pour travail dissimulé, entraves aux organes de représentation du personnel et défaut d'immatriculation, a-t-on appris mercredi de source proche du dossier.Le renvoi en correctionnelle...
Correctionnelle/Compiègne
YOAN GORJU, le meurtrier présumé de la Compiégnoise Stéphanie Frérard, était hier matin au palais de justice. Il devait y répondre d'actes de violence volontaires, commis en mars 2007. Faute d'avocat pour le défendre, son affaire a été renvoyée au 29...
Publié le 07.05.08
En Correctionnelle
Espaubourg. Le parquet avait réclamé sept ans ! On devine que Yoan Magnier a évité de peu un passage devant la cour d'assises. Coupable d'un viol requalifié en agression sexuelle, le jeune homme de 21 ans devait répondre de deux violentes agressions...
Publié le 06.10.07
Clara Morgane, ancienne actrice X, joue le jeu en ayant tourné dans un clip de une campagne contre le viol, à l'initiative du Collectif Féministe Contre le Viol (CFCV). L'association se bat contre les idées reçues du genre ça arrive aux filles sexy, en mini-jupe, dans un parking, à Pigalle ou si tu as été violée, c'est que tu l'as cherché, qui... Lire Clara Morgane : une vidéo contre le viol
Meaux
AUJOURD'HUI et demain, la cour d'assises de Seine-et-Marne, à Melun, juge un Meldois de 46 ans, accusé de « viol sur une personne dont la vulnérabilité est apparente, viol et agressions sexuelles ». Fazli Ciftci, placé en détention provisoire depuis le...
Publié le 05.06.08
Ayant bénéficié mardi d’une suspension du prononcé, Tom Boonen, contrôlé positif à la cocaïne en mai dernier, ne sera pas jugé en correctionnelle. C’était le souhait des avocats du sprinteur belge de la Quick-Step.
«Je résiste à tout sauf à la tentation ». L'homme qui comparaissait hier en correctionnelle aurait pu faire sien le fameux trait d'humour d'Oscar Wilde...
Meaux/Assises
AUJOURD'HUI et demain, la cour d'assises de Seine-et-Marne, à Melun, juge un Meldois de 46 ans, accusé de « viol sur une personne dont la vulnérabilité est apparente, viol et agressions sexuelles ». Fazli Ciftci, placé en détention provisoire depuis le...
Publié le 05.06.08
Le Collectif féministe contre le viol lance aujourd'hui la plus grande campagne qui ait jamais existé contre le viol. Cette campagne est un cri d'alarme dont l'objectif est de briser les tabous qui entourent ce crime et de diminuer la tolérance sociale à l'égard des violences sexuelles. Parti pris gonflé, c'est une star du [...]
Selon l'AFP, la loi Grenelle de l'environnement ne bénéficiera que d'une première lecture parlementaire avant l'été. Son adoption est renvoyée à l'automne pour cause de calendrier législatif très char...
La loi Grenelle de l'environnement ne bénéficiera que d'une première lecture parlementaire avant l'été et son adoption est renvoyée à l'automne, pour cause de calendrier législatif surchargé, a ...
