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Voitures polluantes : sanctions contre les industriels

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Foot - Commission de discipline : Les sanctions... ()

La Commission de discipline de la LFP s'est réunie le 26 novembre et a pris les notamment comme décision d'infliger un match à huis clos à l'Olympique de Marseille.

La CNIL a prononcé ses premières sanctions financières... ()

v align=center>La CNIL a prononcé ses premières sanctions financières LEMONDE.FR avec AFP | 09.07.07 | 08h20 • Mis à jour le 09.07.07 | 08h27 Pour la première fois en 2006, la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a appliqué des sanctions financières contre des entreprises ou des organismes. Son rapport annuel publié lundi 9 juillet révèle qu'elle a prononcé sept injonctions de cesser ou modifier un fichier, et onze sanctions financières de 300 à 45 000 euros, totalisant 168 300 euros. Suite à lire ici

Automobile : la proposition sur la réduction d'émissions de CO2 en Europe... ()

La Commission européenne propose d'infliger des sanctions progressives à partir de 2012 aux constructeurs automobiles n'atteignant pas leurs objectifs de réduction d'émissions de CO2 à cette date. Chaque constructeur vendant des voitures en Europe se verra assigné un objectif d'émissions spécifique, pour arriver à une moyenne globale de 130 g de CO2 émis au kilomètre sur l'ensemble du parc automobile neuf en Europe. 

Rejet de CO2 : l'UE veut des sanctions graduelles... ()

La Commission européenne propose d'infliger des sanctions progressives aux constructeurs automobiles n'atteignant pas leurs objectifs de réduction. Les amendes iraient de 20 à 95 euros par gramme de CO2 en trop. Berlin a vivement dénoncé ces propositions.

Foot - Commission de discipline : Les sanctions... ()

La commission de discipline de la LFP s’est réuni pour la première fois de la saison, jeudi. Le Nîmois Idriss Ech Chergui s’est vu infliger trois matchs de suspension.

Foot - Commission de discipline : Les sanctions... ()

La Commission de discipline de la LFP s'est réunie jeudi 22 janvier 2009. Elle a pris les sanctions suivantes concernant la Ligue 1 et la Ligue 2. 

Emissions de CO2 : les mesures de la Commission européenne désaprouvées par l'industie automobile et les ONG... ()

Les voitures sont responsables d'environ 12 % des émissions de gaz à effet de serre de l'Union Européenne. La Commission européenne veut donc contraindre les constructeurs automobiles à limiter à 130 grammes par kilomètre les émissions de CO2 de leurs véhicules neufs dès 2012, sous peine de lourdes sanctions pécuniaires. Le commissaire à l'Environnement, Stavros Dimas, a rappelé que l'Europe devait prendre les mesures nécessaires à sa crédibilité pour pouvoir se présenter comme pionnière de (...) - Consommer autrement

Non-respect du Co2 : sanctions prévues... ()

La Commission Européenne a adopté ce mercredi une proposition qui vise à sanctionner les constructeurs automobiles qui ne respecteraient pas leurs objectifs de réduction d'émissions de CO2 à partir de 2012.

Foot - Commission de discipline : Les sanctions... ()

La Commission de discipline de la LFP s'est réunie jeudi 12 novembre 2009 et a pris les décisions suivantes. Emir Spahic, Mapou Yangambiwa et Claude Makelele sont notamment suspendus un match.

Environnement · Ottawa propose de durcir les amendes imposables aux pollueurs industriels... ()

Le gouvernement de Stephen Harper propose de nouvelles sanctions, plus sévères, contre les pollueurs industriels. Dans certains cas, les amendes seraient multipliées par six. (ARGENT)

Les oiseaux migrateurs apportent des polluants en Arctique... ()

Les oiseaux migrateurs apportents des polluants industriels et agricoles en Arctique, d’après le journal Science. Ces oiseaux transporteraient des polluants comme le DDT ou le mercure et les déposeraient dans des endroits où d’autres animaux se nourrissent. Ce processus peut contribuer aux niveaux élevés de produits chimiques et industriels trouvés en Arctique : Une étude récente a déterminé que l ...

Mécanicien Confirmé H/F (h/f) ()

Poids lourds RENAULT TRUCKS<BR/>Professionnel de la réparation des véhicules industriels<BR/>Vous êtes chargé des activités de maintenance et réparations portant sur les Véhicules Industriels, les équipements périphériques, l'ensemble des systèmes de conduite ainsi que le confort et la sécurité des véhicules.

Foot - Commission de discipline : Les sanctions... ()

La Commission de Discipline de la LFP s'est réunie le jeudi&nbsp;25 septembre 2008 et a pris les décisions suivantes concernant la Ligue 1 et la Ligue 2.

La Chine va taxer les voitures les plus polluantes... ()

La Chine a annoncé mercredi qu'elle allait augmenter les taxes à la consommation sur les véhicules à fortes émissions de gaz à effet de serre et réduire la fiscalité sur les petits véhicules moins polluants.

Iran : les sanctions pleuvent... ()

Ce ne sont pas encore les bombes qui pleuvent sur la capitale iranienne, mais tout de même, les sanctions financières se font pressantes contre Téhéran, les Etats Unis accentuant pour leur part les mesures déjà prises de leur côté. La...

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