Les députés ont adopté mercredi en première lecture à une courte majorité de 249 voix contre 228 le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM). Le Sénat qui avait adopté ce texte le...
Signant « la mort du Grenelle de l'environnement », selon les mots du député Peiro (PS), le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM), a été finalement adopté, hier, à l'Assemblée nationale. La courte majorité obtenue (249 voix contre 228) et la querelle entre les députés UMP et Nathalie Kosciusko-Morizet, laisse présager de nouvelles polémiques en deuxième lecture au Sénat. Les députés ont finalement adopté, hier, à une courte majorité (249 voix contre 228), le projet de loi relatif (...)
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POLITIQUE
Loin d'apporter l'apaisement, l'adoption par les sénateurs du projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés, dans la nuit de mercredi à jeudi, s'est faite en partie en l'absence des sénateurs PS et PCF. Ceux-ci ont quitté l'hémicycle après l'adoption d'un sous-amendement vidant de sa substance la protection des AOC instaurée par les députés. Le Sénat a adopté, en deuxième lecture, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) dans la nuit de mercredi à jeudi. Alors que la France est (...)
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POLITIQUE
L'Assemblée nationale a adopté mercredi en première lecture, avec une très faible majorité (249 voix contre 228), le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) qui était en débat depuis le premier avril. Ce vote, obtenu dans une ambiance parfois agitée, confirme la volonté d'aboutir malgré de grandes polémiques qui continuent de diviser les promoteurs des OGM et ceux qui n'en veulent pas. Le Sénat avait déjà adopté ce texte le 8 février, mais le projet (...)
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Développement Durable en débat
A l'issue d'un vote solennel des députés, mercredi, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) a été adopté à une courte majorité (249 voix contre 228). Après des débats houleux et la fronde UMP contre la secrétaire d'Etat à l'écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, les députés François Grosdidier (UMP) et André Chassaigne (PC) reviennent sur ce scrutin et envisagent l'avenir du texte. © Tanguy Cadieu (...)
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POLITIQUE
Après une suspension de séance, les députés ont adopté mardi soir par 289 voix contre 221 le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM).
Le Sénat a adopté vendredi le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés, dans une version remaniée et contestée par les Verts et Greenpeace.
Le projet de loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés a été adopté après trois jours de débat par le Sénat. Le texte provisoire qui en ressort ne fait pas l'unanimité et certains estiment même qu'il enterre les engagements du Grenelle.
Le
Sénat a adopté dans la nuit de mardi à
mercredi l'article 1er du projet de loi sur les OGM,
stipulant que les organismes génétiquement
modifiés ne peuvent être cultivés,
commercialisés ou utilisés que dans le respect de
l'environnement et de la santé publique.
Le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) qu'a adopté le Sénat, vendredi 8 février, a été vivement dénoncé par les écologistes. Adopté par 186 voix, contre 128 ? celles de la gauche?, le texte vise à clarifier les conditions de mise en culture de plantes transgéniques et de leur coexistence avec les productions conventionnelles, dans le respect d'une directive européenne de 2001, que la France aura longtemps tardé à transcrire en droit national. Pour (...)
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le Développement Durable en débat
Les députés ont adopté mardi soir par 289 voix contre 221 le projet de loi sur les organismes
génétiquement modifiés
Le Sénat a adopté le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés. Voté conforme, à l'exception d'un amendement sur l'article 1, le texte ne pourra pratiquement plus être modifié en seconde lecture à l'Assemblée.
Alors que le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) vient d'être adopté par le Sénat, Greenpeace a décerné son premier Monsanto d'or. C'est le sénateur UMP de la Manche et rapporteur du projet de loi, Jean Bizet, qui est récompensé au palmarès général pour l'ensemble de son ?uvre de promotion des OGM et de sape des principes issus du Grenelle. Alors ce projet de loi a-t-il été adopté pour défendre l'intérêt général et la santé des (...)
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le Développement Durable en débat
A peine achevé à l'Assemblée nationale, le débat sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM) est de retour aujourd'hui au Sénat. Après la polémique qu'il a suscité à l'Assemblée et dans les rangs de l'UMP, l'amendement Chassaigne qui vise à protéger les zones AOC, devrait une fois encore se retrouver au centre de la controverse. Le débat sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM) reprend aujourd’hui au Sénat. Après une courte trêve depuis (...)
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POLITIQUE
Sur fond de polémique concernant les pressions et le lobbying subis par les députés, les débats sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés se poursuivent à l'Assemblée nationale. Les échanges entre députés de la majorité (à quelques exceptions près) défendant le texte et ceux de l'opposition, qualifiant de « victoire politique » la reconnaissance des AOC, des labels et de l'agriculture biologique. La bataille sur le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) se (...)
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POLITIQUE
